Hébergeur de fichiers indépendant

Le multilatéralisme 08 11 2013.doc

À propos

Type de fichier
Fichier DOC de 51 Ko (text/html)
Confidentialité
Fichier public, envoyé le 6 janvier 2019 à 13:04, depuis l'adresse IP 91.166.x.x (France)
Sécurité
Ne contient aucun Virus ou Malware connus - Dernière vérification: 23 heures
Statistiques
La présente page de téléchargement a été vue 165 fois depuis l'envoi du fichier
Page de téléchargement

Aperçu du fichier


<html>
    <head>
        <style type='text/css'>
            html, body { font-family: 'Open Sans', Arial; font-size: 11pt; line-height: 16pt; }
            @page { size: auto; margin: 25mm 25mm 25mm 25mm; }
            span.tab { width: 2em; height: 10px; display: inline-block; }
            h1 { font-weight: 400; padding: 0px; margin: 0 0 30px 0; }
            h4 { font-weight: 400; font-style: italic; padding: 0 0 15px 0; margin: 0 0 30px 0; border-bottom: 1px solid black; }
        </style>
    </head>
    <meta http-equiv=\"Content-Type\" content=\"text/html; charset=utf-8\">
    <body>
        <h1>Le multilat&eacute;ralisme</h1>
        <h4>par isaisaisag | etudier.com</h4>
        -------------------------------------------------<br />
<br />
-------------------------------------------------<br />
Le concept de multilat&eacute;ralisme<br />
-------------------------------------------------<br />
Etude de cas&nbsp;: Le multilat&eacute;ralisme commercial&nbsp;: l&rsquo;OMC en crise&nbsp;?<br />
-------------------------------------------------<br />
<br />
Introduction<br />
<br />
Selon l&rsquo;adage, &laquo;&nbsp;les entretiens s&eacute;rieux ne se font qu&rsquo;&agrave; deux&nbsp;&raquo;. Pourtant le multilat&eacute;ralisme s&rsquo;impose depuis plusieurs d&eacute;cennies sur la sc&egrave;ne internationale. Ce travail  propose une &eacute;tude du concept de multilat&eacute;ralisme &agrave; la lumi&egrave;re des th&eacute;ories des relations internationales.<br />
<br />
Cette analyse du multilat&eacute;ralisme sera men&eacute;e selon un plan en trois parties. Dans une premi&egrave;re partie, la g&eacute;n&eacute;alogie du concept de multilat&eacute;ralisme dans les relations internationales et sa d&eacute;finition progressive seront pr&eacute;sent&eacute;es. Dans une seconde partie, les d&eacute;bats th&eacute;oriques sur le multilat&eacute;ralisme seront expos&eacute;s. A cet &eacute;gard, plusieurs cadres th&eacute;oriques seront mis &agrave; contribution. Cette mise en lumi&egrave;re sera r&eacute;alis&eacute;e en trois temps, correspondant aux trois paradigmes dominants des relations internationales&nbsp;; &agrave; savoir le r&eacute;alisme, le lib&eacute;ralisme et le constructivisme. Enfin, une analyse du multilat&eacute;ralisme commercial sera effectu&eacute;e. Le d&eacute;bat portera plus pr&eacute;cis&eacute;ment sur une &eacute;ventuelle crise r&eacute;cente du multilat&eacute;ralisme de l&rsquo;OMC.<br />
<br />
Les sources exploit&eacute;es dans le cadre de ce travail sont principalement des articles publi&eacute;s dans des revues scientifiques et des ouvrages consacr&eacute;s au multilat&eacute;ralisme ou au commerce international. La plupart de ces sources sont disponibles en biblioth&egrave;que. En outre, le site internet de l&rsquo;OMC permet de trouver des informations sur l&rsquo;actualit&eacute; r&eacute;cente. La qualit&eacute; et lar&eacute;putation des auteurs, pour la plupart th&eacute;oriciens ou professeurs des relations internationales ou experts dans le domaine du commerce international, garantissent la fiabilit&eacute; des sources.<br />
<br />
   I. G&eacute;n&eacute;alogie du concept<br />
<br />
Cette premi&egrave;re partie a pour objectif de retracer l&rsquo;histoire du multilat&eacute;ralisme,  l&rsquo;apparition du concept et sa d&eacute;finition progressive.<br />
<br />
Points de rep&egrave;re historiques <br />
<br />
Le multilat&eacute;ralisme appara&icirc;t en Europe sous la forme de conf&eacute;rences diplomatiques&nbsp;; notamment les trait&eacute;s de Westphalie en 1648, le Congr&egrave;s de Vienne en 1815 ou encore la Conf&eacute;rence de Versailles &agrave; l&rsquo;issue de la premi&egrave;re guerre mondiale. Ces r&eacute;unions visent &agrave; restaurer la paix apr&egrave;s des p&eacute;riodes de conflits majeurs. Selon Jacques-Alain de S&eacute;douy, le Congr&egrave;s de Vienne ouvre la voie &agrave; la diplomatie multilat&eacute;rale.<br />
<br />
Au 19&egrave;me si&egrave;cle, a lieu le d&eacute;but de l&rsquo;institutionnalisation proprement dite du multilat&eacute;ralisme avec l&rsquo;instauration des premi&egrave;res unions internationales et du concert europ&eacute;en. D&egrave;s 1814, certains diplomates, ministres ou souverains prennent l&rsquo;habitude de se concerter pour apaiser les tensions et &eacute;viter les conflits. N&eacute;anmoins, l&rsquo;expansion coloniale attise les tensions entre les Etats et mine petit &agrave; petit le concert europ&eacute;en. Les Etats se regroupent en syst&egrave;mes d&rsquo;alliances rivaux (Triple Alliance et Triple Entente) et s&rsquo;embourbent dans la premi&egrave;re guerre mondiale qui marque la fin du premier multilat&eacute;ralisme.<br />
<br />
La premi&egrave;re organisation internationale &agrave; vocation universelle &agrave; v&eacute;ritablement voir le jour est la Soci&eacute;t&eacute; des Nations (SDN), cr&eacute;&eacute;e dans l&rsquo;entre-deux-guerres dans l&rsquo;intention de garantir la s&eacute;curit&eacute; collective. Prototype d&rsquo;une organisation multilat&eacute;rale, elle est compos&eacute;e d&rsquo;une Assembl&eacute;eg&eacute;n&eacute;rale, d&rsquo;un conseil d&eacute;cisionnel et d&rsquo;un secr&eacute;tariat g&eacute;n&eacute;ral. La cr&eacute;ation de la SDN marque une &eacute;tape cl&eacute; de l&rsquo;histoire du multilat&eacute;ralisme. Cette forme de multilat&eacute;ralisme est cependant bancale, car ne r&eacute;unissant pas &agrave; sa table toutes les grandes puissances. Si elle est un succ&egrave;s &agrave; certains &eacute;gards, la SDN &eacute;choue &agrave; pr&eacute;venir l&rsquo;&eacute;clatement de la seconde guerre mondiale.<br />
<br />
Apr&egrave;s 1945, il est permis de parler d&rsquo;un v&eacute;ritable essor du multilat&eacute;ralisme avec la prolif&eacute;ration des organisations internationales. Plus de 240 organisations r&eacute;gionales ou universelles sont recens&eacute;es aujourd&rsquo;hui. Ces organisations touchent &agrave; de multiples domaines&nbsp;: la s&eacute;curit&eacute; collective, l&rsquo;environnement, le commerce international, les droits de l&rsquo;homme, la non-prolif&eacute;ration nucl&eacute;aire,&hellip; Sans oublier qu&rsquo;un v&eacute;ritable &laquo;&nbsp;droit multilat&eacute;ral&nbsp;&raquo; commence &agrave; s&rsquo;imposer avec la signature de multiples trait&eacute;s internationaux, les statuts et les actes des organisations et cours internationales, la jurisprudence de juridictions internationales, &hellip;<br />
<br />
Vers une d&eacute;finition du multilat&eacute;ralisme<br />
<br />
Si auparavant on utilisait d&rsquo;avantage les termes d&rsquo;&laquo;&nbsp;action collective&nbsp;&raquo; et d&rsquo;&laquo; action concert&eacute;e&nbsp;&raquo;, apr&egrave;s 1945 la notion de &laquo;&nbsp;multilat&eacute;ralisme&nbsp;&raquo; fait son apparition dans le vocabulaire. Elle est originaire du terme anglais &laquo;&nbsp;multilateralism&nbsp;&raquo;, signifiant litt&eacute;ralement &laquo;&nbsp;many sided&nbsp;&raquo; ou &laquo;&nbsp;de tous c&ocirc;t&eacute;s&nbsp;&raquo;. Le terme est alors utilis&eacute; pour d&eacute;signer le syst&egrave;me &eacute;conomique et financier de Bretton Woods et dans le cadre des accords du GATT. L&rsquo;usage du mot se d&eacute;veloppe en m&ecirc;me temps qu&rsquo;un syst&egrave;me international au sein duquel prolif&egrave;rent les organisations internationales. Face &agrave; la multiplication des organisations internationales et autres m&eacute;thodes et moyensde coop&eacute;ration multilat&eacute;rale, quelle d&eacute;finition du multilat&eacute;ralisme faut-il finalement retenir&nbsp;aujourd&rsquo;hui?<br />
<br />
Celle donn&eacute;e par Franck Petiteville&nbsp; est des plus appropri&eacute;es. Il entend par multilat&eacute;ralisme &laquo;&nbsp;la production par les Etats, les organisations internationales et les ONG de normes et de r&egrave;gles visant &agrave; &eacute;tablir un ordre international coop&eacute;ratif r&eacute;gissant les interd&eacute;pendances internationales&nbsp;&raquo;. Cette d&eacute;finition permet d&rsquo;&eacute;viter quatre confusions que risque d&rsquo;entra&icirc;ner la d&eacute;finition classique du terme. Cette derni&egrave;re, en effet, comprend le multilat&eacute;ralisme comme &laquo; tout processus&nbsp;de coop&eacute;ration entre un minimum de trois Etats&nbsp;&raquo;, marquant ainsi l&rsquo;opposition claire avec l&rsquo;unilat&eacute;ralisme et au bilat&eacute;ralisme.<br />
<br />
En premier lieu, il ne faut pas perdre de vue que le multilat&eacute;ralisme qui attire le plus l&rsquo;attention atteint des formes universelles ou presque de coop&eacute;ration. Ainsi, il d&eacute;passe largement la simple coop&eacute;ration &agrave; trois acteurs. Deuxi&egrave;mement, la d&eacute;finition classique laisse entendre que le multilat&eacute;ralisme est un simple processus fonctionnel, ce qui fait de l&rsquo;ombre au v&eacute;ritable projet d&rsquo;organisation du monde port&eacute; par le multilat&eacute;ralisme. Le multilat&eacute;ralisme est&nbsp;une valeur, un principe dynamique de coop&eacute;ration. Dans le m&ecirc;me sens, Andrew Knight souligne que pour comprendre l&rsquo;&eacute;volution du concept de multilat&eacute;ralisme, il convient de tenir compte de son objectif normatif sous-jacent. Troisi&egrave;mement, la d&eacute;finition classique fait abstraction des diff&eacute;rentes formes institutionnelles que peut rev&ecirc;tir le multilat&eacute;ralisme (organisations internationales, droit international, r&eacute;gimes,&hellip;). Pourtant, le multilat&eacute;ralisme est devenu une politique voulue pour les b&eacute;n&eacute;fices qu&rsquo;elle peut apporter auniveau de la coop&eacute;ration et de la paix. Enfin,  la d&eacute;finition critiqu&eacute;e, en consid&eacute;rant le multilat&eacute;ralisme comme un processus &eacute;tatique, &eacute;lude la dimension transnationale qui le caract&eacute;rise aujourd&rsquo;hui.<br />
Ainsi, un v&eacute;ritable projet politique, v&eacute;hicul&eacute; par une institution internationale, se cache derri&egrave;re le concept de multilat&eacute;ralisme. Plus qu&rsquo;une m&eacute;thode de coop&eacute;ration, il s&rsquo;agit d&rsquo;un moyen de r&eacute;gulation du syst&egrave;me international, d&rsquo;une m&eacute;thode d&rsquo;action, de n&eacute;gociation et d&rsquo;institutionnalisation de la soci&eacute;t&eacute; internationale, le tout fond&eacute; sur un syst&egrave;me de valeurs. L&rsquo;ordre international promu par le multilat&eacute;ralisme entend privil&eacute;gier l&rsquo;&eacute;galit&eacute;, la n&eacute;gociation, la r&eacute;ciprocit&eacute; et la coll&eacute;gialit&eacute; par rapport &agrave; l&rsquo;h&eacute;g&eacute;monie, la discrimination, la contrainte ou l&rsquo;unilat&eacute;ralisme. <br />
<br />
   II. Le multilat&eacute;ralisme &agrave; la lumi&egrave;re des th&eacute;ories des relations internationales<br />
<br />
Cette partie expose les d&eacute;bats th&eacute;oriques relatifs au multilat&eacute;ralisme. A cet effet, les trois approches dominantes des th&eacute;ories des relations internationales sont mobilis&eacute;es&nbsp;: le r&eacute;alisme, le lib&eacute;ralisme et le constructivisme.<br />
<br />
   a. L&rsquo;approche r&eacute;aliste<br />
<br />
Les th&eacute;oriciens r&eacute;alistes se montrent sceptiques &agrave; l&rsquo;&eacute;gard du multilat&eacute;ralisme. <br />
<br />
Ils con&ccedil;oivent le monde comme un espace anarchique dont les Etats sont les principaux acteurs, sans autorit&eacute; centrale au-dessus d&rsquo;eux. Ils recherchent en priorit&eacute; leurs int&eacute;r&ecirc;ts nationaux et n&rsquo;h&eacute;sitent pas &agrave; recourir &agrave; la force pour garantir leur s&eacute;curit&eacute;. La propension des Etats &agrave; la violence s&rsquo;inscrit dans leur lutte perp&eacute;tuelle pour le pouvoir et la survie. Il convient de distinguer &agrave; cet &eacute;gard les r&eacute;alistes offensifs des r&eacute;alistes d&eacute;fensifs. Les r&eacute;alistes offensifs, comme Hans Morgenthau et JohnMearsheimer, expliquent la conflictualit&eacute; des relations par la qu&ecirc;te de puissance &agrave; laquelle les Etats se livrent. Quant aux r&eacute;alistes d&eacute;fensifs, tels que John Hertz et Robert Jervis, ils consid&egrave;rent la qu&ecirc;te de s&eacute;curit&eacute; comme raison principale de cette conflictualit&eacute;, en raison du dilemme de s&eacute;curit&eacute;. <br />
<br />
Face &agrave; cette instabilit&eacute; des relations internationales, le r&ocirc;le des institutions internationales est r&eacute;duit. Ces derni&egrave;res refl&egrave;tent la distribution de puissance sur la sc&egrave;ne internationale. Dans le m&ecirc;me sens, Andrew Knight soutient que les r&eacute;alistes consid&egrave;rent le multilat&eacute;ralisme comme un ensemble d&rsquo;ententes provisoires entre des Etats ayant temporairement des int&eacute;r&ecirc;ts convergents. Ainsi, les normes et les institutions multilat&eacute;rales sont utilis&eacute;es pour satisfaire les buts communs d&rsquo;un groupe d&rsquo;Etats et ne sont pas autonomes par rapport &agrave; ces derniers. Elles dissimulent de la sorte les r&eacute;elles ambitions des grandes puissances et leur permettent d&rsquo;obtenir l&rsquo;assentiment des Etats les plus faibles.<br />
<br />
Cette vision des relations internationales conduit de nombreux r&eacute;alistes &agrave; consid&eacute;rer que de multiples obstacles emp&ecirc;chent notamment la mise en place d&rsquo;une s&eacute;curit&eacute; collective effective. Ils doutent de la capacit&eacute; des Etats &agrave; g&eacute;rer multilat&eacute;ralement les enjeux de s&eacute;curit&eacute;&nbsp;; la qu&ecirc;te de s&eacute;curit&eacute; &eacute;tant d&rsquo;abord men&eacute;e individuellement par chaque Etat. Toutefois, certains th&eacute;oriciens r&eacute;alistes &ndash; relevant plut&ocirc;t du r&eacute;alisme d&eacute;fensif &ndash; se montrent plus positifs &agrave; l&rsquo;&eacute;gard d&rsquo;une coop&eacute;ration multilat&eacute;rale en mati&egrave;re de s&eacute;curit&eacute;. Robert Jervis propose ainsi la notion de s&eacute;curit&eacute; coop&eacute;rative pour expliquer les arrangements entre Etats au niveau de la s&eacute;curit&eacute;. La s&eacute;curit&eacute; coop&eacute;rative est tout de m&ecirc;menettement moins ambitieuse au niveau du multilat&eacute;ralisme que la croyance en une v&eacute;ritable s&eacute;curit&eacute; collective. Apr&egrave;s la guerre froide, la vision r&eacute;aliste s&rsquo;est assouplie, de mani&egrave;re telle que Robert Jervis place le r&eacute;alisme d&eacute;fensif entre le r&eacute;alisme offensif et le lib&eacute;ralisme. S&rsquo;il reconna&icirc;t l&rsquo;importance des institutions internationales &agrave; certains &eacute;gards, il ne les consid&egrave;re pas pour autant comme de v&eacute;ritables acteurs des relations internationales.<br />
<br />
Les r&eacute;alistes consid&egrave;rent que l&rsquo;enjeu pour un Etat est d&rsquo;avoir plus de puissance et plus de s&eacute;curit&eacute; que les autres. Un Etat ne se satisfait pas d&rsquo;avoir de la puissance et de la s&eacute;curit&eacute; en termes absolus. Il mesure son int&eacute;r&ecirc;t relativement par rapport aux autres. Cela implique qu&rsquo;un Etat aura des r&eacute;ticences &agrave; coop&eacute;rer avec d&rsquo;autres s&rsquo;il estime que cette coop&eacute;ration pourrait entra&icirc;ner plus de profit dans le chef de l&rsquo;autre que de lui-m&ecirc;me. Cette vision r&eacute;duit l&rsquo;int&eacute;r&ecirc;t du multilat&eacute;ralisme.<br />
<br />
Il convient enfin d&rsquo;&eacute;voquer la th&eacute;orie de la stabilit&eacute; h&eacute;g&eacute;monique, laquelle explique une forme de multilat&eacute;ralisme accr&eacute;dit&eacute;e par les r&eacute;alistes&nbsp;: la coop&eacute;ration assise sur la puissance. Franck Petiteville r&eacute;sume ainsi la th&egrave;se de la stabilit&eacute; h&eacute;g&eacute;monique&nbsp;: la puissance est la condition n&eacute;cessaire et suffisante &agrave; l&rsquo;&eacute;mergence d&rsquo;une coop&eacute;ration internationale stable et efficace. Cette th&eacute;orie insiste sur l&rsquo;importance de la puissance dans le fonctionnement des organisations internationales et explique que des institutions comme le FMI ou la Banque mondiale, cr&eacute;&eacute;es sous le leadership am&eacute;ricain, se montrent souvent plus solides que des organisations au sein desquelles les puissances rivalisent, ce qui est notamment le cas du Conseil de s&eacute;curit&eacute; de l&rsquo;ONU.Toutefois, cette th&egrave;se n&rsquo;explique pas tout&nbsp;; des institutions comme l&rsquo;Union europ&eacute;enne fonctionnent sans qu&rsquo;une puissance dominante ne m&egrave;ne seule la barque.<br />
<br />
   b. L&rsquo;approche lib&eacute;rale<br />
<br />
L&rsquo;approche lib&eacute;rale se r&eacute;v&egrave;le particuli&egrave;rement f&eacute;conde pour promouvoir le multilat&eacute;ralisme. Les lib&eacute;raux voient le multilat&eacute;ralisme comme un moyen de r&eacute;gulation des interd&eacute;pendances internationales et de r&eacute;solution des probl&egrave;mes d&rsquo;action collective entre Etats. Les interd&eacute;pendances favorisent la convergence des int&eacute;r&ecirc;ts et conduisent les Etats &agrave; agir ensemble. Selon les lib&eacute;raux, les institutions internationales ont une v&eacute;ritable chance de r&eacute;duire la conflictualit&eacute; entre les Etats. Ils privil&eacute;gient l&rsquo;aspect relationnel des Etats et s&rsquo;int&eacute;ressent davantage &agrave; la coop&eacute;ration entre eux qu&rsquo;aux rapports de force. Les Etats coop&egrave;rent beaucoup plus qu&rsquo;ils ne se battent.<br />
<br />
Selon Andrew Knight, les institutionnalistes lib&eacute;raux pr&eacute;voient la naissance d&rsquo;institutions multilat&eacute;rales qui bouleverseraient l&rsquo;ordre mondial vers une r&eacute;glementation autoritaire du syst&egrave;me &eacute;tatique. Robert Keohane appara&icirc;t comme le leader de ce courant, arguant notamment que les institutions internationales n&rsquo;ont pas besoin d&rsquo;h&eacute;g&eacute;mon pour fonctionner, contrairement &agrave; ce que les penseurs r&eacute;alistes laissent entendre. En consid&eacute;rant que les institutions internationales ont une influence significative sur les Etats, la vision de Keohane tranche radicalement avec celle des r&eacute;alistes. Selon ce th&eacute;oricien, que les Etats l&rsquo;acceptent ou non, ils se trouvent dans une situation d&rsquo;interd&eacute;pendance dans tous les domaines qui touchent aux relations internationales et sont forc&eacute;s rationnellement de coop&eacute;rer entre eux pour r&eacute;soudre les probl&egrave;mes d&rsquo;int&eacute;r&ecirc;tcommun. Toutefois, les lib&eacute;raux reconnaissent l&rsquo;anarchie du milieu international, laquelle ne rend pas &eacute;vidente une coop&eacute;ration spontan&eacute;e des Etats. L&rsquo;incertitude du comportement de l&rsquo;autre &eacute;tant omnipr&eacute;sente. C&rsquo;est l&agrave; que Keohane voit les institutions internationales comme une possibilit&eacute; de r&eacute;duire l&rsquo;incertitude et les co&ucirc;ts de transaction entre Etats.<br />
<br />
   c. L&rsquo;approche constructiviste<br />
<br />
Le constructivisme s&rsquo;impose dans les ann&eacute;es 1990 comme troisi&egrave;me paradigme dominant de la th&eacute;orie des relations internationales, chamboulant le d&eacute;bat initi&eacute; une vingtaine d&rsquo;ann&eacute;es auparavant entre penseurs r&eacute;alistes et lib&eacute;raux. Les constructivistes abordent le multilat&eacute;ralisme sous un autre angle. Ils &eacute;voquent l&rsquo;importance des processus id&eacute;el, cognitifs et normatifs. Selon cette approche, la coop&eacute;ration internationale est guid&eacute;e d&rsquo;avantage par des normes et des valeurs partag&eacute;es et diffus&eacute;es internationalement que par les int&eacute;r&ecirc;ts des Etats.<br />
<br />
Contrairement aux th&egrave;ses r&eacute;alistes, les constructivistes consid&egrave;rent que les relations inter&eacute;tatiques ne sont pas forc&eacute;ment conflictuelles sous pr&eacute;texte que le syst&egrave;me international est anarchique. Les identit&eacute;s des Etats se construisent sociologiquement et historiquement. Ils se per&ccedil;oivent comme ennemis ou non en fonction des relations qui se sont d&eacute;velopp&eacute;es entre eux et des perceptions qu&rsquo;ils ont les uns des autres. Alexander Wendt distingue trois types d&rsquo;anarchie&nbsp;: hobbesienne, lockienne et kantienne. Dans la premi&egrave;re, les Etats se per&ccedil;oivent mutuellement comme ennemis mortels, ils sont tr&egrave;s enclins &agrave; entrer en conflit les uns avec les autres et il y a d&egrave;s lors peu de place pour la coop&eacute;ration. Le second type d&rsquo;anarchie renvoie &agrave; une situation dans laquelle lesEtats se consid&egrave;rent comme rivaux, une plus grande place est laiss&eacute;e &agrave; la coop&eacute;ration et le recours &agrave; la violence se fait plus rare, bien qu&rsquo;il reste possible. Enfin, la violence est inconcevable dans l&rsquo;anarchie kantienne o&ugrave; les Etats se per&ccedil;oivent comme amis. Alexander Wendt consid&egrave;re que la situation kantienne peut conduire &agrave; un syst&egrave;me universel de s&eacute;curit&eacute; collective o&ugrave; les Etats auront une plus grande propension au multilat&eacute;ralisme.<br />
<br />
Les constructivistes estiment que les relations inter&eacute;tatiques sont &eacute;galement guid&eacute;es par l&rsquo;int&eacute;riorisation par les Etats de normes et d&rsquo;institutions coop&eacute;ratives. Les institutions internationales sont de v&eacute;ritables structures d&rsquo;identit&eacute;s et d&rsquo;int&eacute;r&ecirc;ts [&hellip;] n&rsquo;ayant pas d&rsquo;existence en dehors des id&eacute;es que les acteurs se font sur la mani&egrave;re dont marche le monde.<br />
   III. Etude de cas&nbsp;: Le multilat&eacute;ralisme commercial&nbsp;: l&rsquo;OMC en crise&nbsp;?<br />
<br />
La naissance du r&eacute;gime commercial international<br />
<br />
Un r&eacute;gime commercial international est mis en place &agrave; la fin de la seconde guerre mondiale avec la signature de l&rsquo;Accord g&eacute;n&eacute;ral sur les tarifs douaniers et le commerce, commun&eacute;ment appel&eacute; GATT, par vingt trois Etats. Le succ&egrave;s &agrave; l&rsquo;&eacute;poque n&rsquo;est que partiel. L&rsquo;accord aurait du &ecirc;tre int&eacute;gr&eacute; l&rsquo;ann&eacute;e suivante &agrave; la Charte de La Havane sign&eacute;e par cinquante trois Etats en vue de la cr&eacute;ation d&rsquo;une organisation internationale du commerce. Le S&eacute;nat am&eacute;ricain torpille le projet &ndash; pourtant port&eacute; &agrave; l&rsquo;origine par les Etats-Unis &ndash; parce qu&rsquo;il lui semble trop restrictif vis-&agrave;-vis du lib&eacute;ralisme &eacute;conomique&nbsp;; le Pr&eacute;sident Truman y renonce. <br />
<br />
Du GATT &agrave; l&rsquo;OMC<br />
<br />
Le GATT incarne alors un multilat&eacute;ralisme commercial sous la forme d&rsquo;un r&eacute;gime bas&eacute; sur la croyance dans les b&eacute;n&eacute;fices collectifsdu libre-&eacute;change. Diff&eacute;rentes normes, r&egrave;gles et proc&eacute;dures encadrent ce r&eacute;gime, notamment le consensus pour l&rsquo;adoption d&rsquo;accords multilat&eacute;raux. Ce syst&egrave;me corrobore la th&egrave;se lib&eacute;rale. En effet, le GATT permet notamment la r&eacute;duction des co&ucirc;ts de transaction entre Etats (via entre autres un acc&egrave;s facilit&eacute; aux informations relatives aux l&eacute;gislations des autres Etats parties ou &agrave; leurs objectifs de n&eacute;gociations) et la r&eacute;duction de l&rsquo;incertitude. Entre 1947 et 1994, les huit cycles de n&eacute;gociations du GATT ont des effets positifs ind&eacute;niables sur la lib&eacute;ralisation et l&rsquo;essor du commerce mondial. Au fil du temps, le r&eacute;gime commercial multilat&eacute;ral prend de plus en plus d&rsquo;ampleur g&eacute;ographiquement et mat&eacute;riellement, chaque cycle englobant davantage de questions et de participants (23 Etats participent &agrave; Gen&egrave;ve en 1947&nbsp;; lors du cycle d&rsquo;Uruguay de 1986 &agrave; 1994 on compte 123 Etats participants). En 1994, les accords de Marrakech conduisent &agrave; la r&eacute;&eacute;criture du GATT, &agrave; la signature de vingt huit nouveaux accords et &agrave; la cr&eacute;ation de l&rsquo;Organisation mondiale du commerce (OMC).<br />
<br />
La cr&eacute;ation de l&rsquo;OMC institutionnalise le r&eacute;gime commercial international. Organisation commerciale intergouvernementale &agrave; vocation universelle, l&rsquo;OMC compte aujourd&rsquo;hui 159 membres et 24 Etats sont en n&eacute;gociation en vue de leur adh&eacute;sion. L&rsquo;institution est compos&eacute;e de diff&eacute;rents organes. La Conf&eacute;rence minist&eacute;rielle pr&eacute;voit la r&eacute;union des ministres du Commerce des Etats parties une fois tous les deux ans, elle est le principal organe de d&eacute;cision de l&rsquo;institution. Entre ces r&eacute;unions, des repr&eacute;sentants des Etats forment le Conseil g&eacute;n&eacute;ral. Ce Conseil est assist&eacute; des conseils sp&eacute;cialis&eacute;s ainsi que de nombreux groupes de travail etcomit&eacute;s. Le directeur g&eacute;n&eacute;ral de l&rsquo;OMC, Pascal Lamy,  coordonne et assiste les Etats mais ne se substitue pas &agrave; eux. Il est &eacute;galement un m&eacute;diateur influent. Une v&eacute;ritable proc&eacute;dure juridictionnelle de r&egrave;glement des diff&eacute;rends commerciaux est pr&eacute;vue. L&rsquo;intervention de l&rsquo;organe de r&egrave;glement des diff&eacute;rends (ORD) dans la proc&eacute;dure lui conf&egrave;re une  dimension multilat&eacute;rale puisque cet organe repr&eacute;sente l&rsquo;ensemble des Etats parties &agrave; l&rsquo;OMC. Alors que le GATT se limitait au commerce des biens, les secteurs couverts par l&rsquo;OMC augmentent, elle est comp&eacute;tente pour le commerce des marchandises, des services et la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle. L&rsquo;av&egrave;nement de l&rsquo;OMC t&eacute;moigne des progr&egrave;s du multilat&eacute;ralisme.<br />
<br />
Les difficult&eacute;s des n&eacute;gociations multilat&eacute;rales et les temps forts du cycle de Doha<br />
<br />
Le multilat&eacute;ralisme commercial du GATT semble en r&eacute;alit&eacute; &ecirc;tre sous la coupe des grandes puissances commerciales de l&rsquo;&eacute;poque (les Etats-Unis, rejoints par la Communaut&eacute; europ&eacute;enne, le Japon et le Canada). Domin&eacute; par les pays industrialis&eacute;s, il est qualifi&eacute; de &laquo;&nbsp;mod&egrave;le du club&nbsp;&raquo; par Keohane ou de &laquo;&nbsp;minilat&eacute;ralisme&nbsp;&raquo; par Petiteville. Avec la naissance de l&rsquo;OMC, le multilat&eacute;ralisme &eacute;volue et devient multipolaire. Petit &agrave; petit, les pays en d&eacute;veloppement se montrent plus m&eacute;fiants &agrave; l&rsquo;&eacute;gard des projets initi&eacute;s par les pays industrialis&eacute;s. En outre, des puissances &eacute;mergentes &ndash; telles que l&rsquo;Inde, le Br&eacute;sil et la Chine - s&rsquo;affirment sur la sc&egrave;ne internationale remettant en cause l&rsquo;ancienne h&eacute;g&eacute;monie des Etats-Unis et de l&rsquo;Union europ&eacute;enne. Ces pays sont capables de s&rsquo;opposer individuellement &agrave; l&rsquo;adoption d&rsquo;un accord ainsi que de former des coalitions avec les pays en voie de d&eacute;veloppement pour contrer les projets qui leurd&eacute;plaisent. Le mod&egrave;le du club o&ugrave; quelques membres d&eacute;cident pour tous les membres mute vers un mod&egrave;le de coalitions o&ugrave; un ensemble de membres d&eacute;cide pour tous les membres.<br />
<br />
La combinaison de ces facteurs entra&icirc;ne l&rsquo;&eacute;chec r&eacute;current de n&eacute;gociations depuis la mise en place de l&rsquo;OMC. Ces derni&egrave;res ann&eacute;es, les sp&eacute;cialistes parlent de la crise de l&rsquo;OMC et du syst&egrave;me commercial multilat&eacute;ral. L&rsquo;efficacit&eacute; et la l&eacute;gitimit&eacute; de l&rsquo;organisation dans le domaine de la r&eacute;gulation et de la n&eacute;gociation multilat&eacute;rale sont remises en cause.<br />
<br />
En 1999, La Conf&eacute;rence interminist&eacute;rielle de Seattle se solde par un &eacute;chec d&ucirc; &agrave; un d&eacute;saccord sur l&rsquo;agenda. Trois ans auparavant &agrave; Singapour, les pays en d&eacute;veloppement s&rsquo;&eacute;taient oppos&eacute;s &agrave; l&rsquo;&eacute;tablissement d&rsquo;un lien entre le commerce international et les normes internationales du travail, renvoyant le th&egrave;me &agrave; l&rsquo;OIT. Les Etats-Unis et l&rsquo;Union europ&eacute;enne tentent vainement &agrave; Seattle de remettre le sujet sur la table, mais la participation de deux nouveaux acteurs - les ONG et les pays en d&eacute;veloppement - dans les n&eacute;gociations rend l&rsquo;entente difficile. A la 4&egrave;me Conf&eacute;rence minist&eacute;rielle &agrave; Doha en 2001, un nouveau cycle de n&eacute;gociations s&rsquo;ouvre contre toute attente mais s&rsquo;enlise rapidement. Ce cycle, d&eacute;di&eacute; au d&eacute;veloppement, porte sur 21 th&egrave;mes de n&eacute;gociations. Il est &agrave; l&rsquo;origine suppos&eacute; s&rsquo;achever en 2005. La conf&eacute;rence de Cancun en 2003 est un fiasco, illustrant les tensions rongeant le syst&egrave;me de n&eacute;gociations de l&rsquo;OMC. Les pourparlers se concentrent sur la d&eacute;finition d&rsquo;objectifs du cycle mais aucun accord n&rsquo;est trouv&eacute;. Il y a une forte crispation sur le dossier agricole. L&rsquo;&eacute;mergence des pays en d&eacute;veloppement sur la sc&egrave;ne du commerce international est effective. Les n&eacute;gociations reprennentfinalement, mais plusieurs th&eacute;matiques ont du &ecirc;tre abandonn&eacute;es suite &agrave; la pression des pays en d&eacute;veloppement. En 2005, la conf&eacute;rence de Hong Kong montre un l&eacute;ger mieux. L&rsquo;&eacute;ch&eacute;ance du cycle de Doha est prorog&eacute;e &agrave; juillet 2006. A cette derni&egrave;re date, l&rsquo;OMC est toujours bloqu&eacute;e. Pascal Lamy se voit contraint de suspendre les n&eacute;gociations. Elles reprennent en janvier 2007. A l&rsquo;heure actuelle, l&rsquo;OMC est toujours dans l&rsquo;impasse du cycle de Doha. Le blocage est r&eacute;el et persistant.<br />
<br />
La mont&eacute;e en puissance des accords commerciaux r&eacute;gionaux et bilat&eacute;raux<br />
<br />
Pendant que les n&eacute;gociations multilat&eacute;rales se poursuivent lentement et difficilement, l&rsquo;utilisation des accords bilat&eacute;raux et r&eacute;gionaux explose. Le recours &agrave; ce type d&rsquo;accords est de plus en plus fr&eacute;quent ces derni&egrave;res ann&eacute;es. Ils se multiplient, approfondissant certains accords de l&rsquo;OMC ou couvrant de nouvelles th&eacute;matiques. M&ecirc;me les membres les plus fid&egrave;les de l&rsquo;OMC comme les Etats-Unis et l&rsquo;UE concluent des accords r&eacute;gionaux et bilat&eacute;raux parall&egrave;lement &agrave; la politique commerciale multilat&eacute;rale de l&rsquo;OMC. Le r&eacute;gionalisme et le bilat&eacute;ralisme commerciaux ne sont pas nouveaux, c&rsquo;est la croissance consid&eacute;rable de leur utilisation qui frappe, contrastant avec les difficult&eacute;s de l&rsquo;OMC &agrave; cl&ocirc;turer le cycle de Doha. <br />
<br />
Conclusion<br />
<br />
Ces derni&egrave;res ann&eacute;es, la p&eacute;riode de construction du syst&egrave;me commercial multilat&eacute;ral a &eacute;volu&eacute; vers une p&eacute;riode de r&eacute;flexion sur ses capacit&eacute;s d&rsquo;action et ses limites. Les approches th&eacute;oriques des relations internationales sont divis&eacute;es sur les effets du multilat&eacute;ralisme. Alors que les lib&eacute;raux sont enthousiastes, les r&eacute;alistes se montrent plus sceptiques. Le cas de l&rsquo;OMC refl&egrave;te des difficult&eacute;s et les mutations dumultilat&eacute;ralisme. Finalement, les trois cadres th&eacute;oriques pr&eacute;sent&eacute;s sont davantage compl&eacute;mentaires que mutuellement exclusifs pour expliquer la formation et la crise de l&rsquo;OMC. Certes les Etats ont tendance &agrave; prot&eacute;ger leurs fronti&egrave;res nationales et leurs travailleurs&nbsp;; cependant la prosp&eacute;rit&eacute; commerciale ne peut exister au sein de fronti&egrave;res imperm&eacute;ables. <br />
<br />
L&rsquo;expos&eacute; de la th&eacute;orie r&eacute;aliste a montr&eacute; que selon cette approche,  l&rsquo;instabilit&eacute; des relations internationales r&eacute;duit le r&ocirc;le des institutions internationales. Les difficult&eacute;s que rencontre l&rsquo;OMC seraient li&eacute;es au fait que l&rsquo;organisation refl&egrave;te la distribution de puissance sur la sc&egrave;ne internationale et ralentit les n&eacute;gociations. La coop&eacute;ration des Etats au sein de l&rsquo;OMC est un  ensemble d&rsquo;ententes provisoires entre les Etats parce qu&rsquo;ils ont temporairement des int&eacute;r&ecirc;ts convergents en mati&egrave;re commerciale. Ils utilisent l&rsquo;OMC pour satisfaire leurs buts communs et l&rsquo;organisation ne peut avancer sans le consentement des Etats. Les plus puissants d&rsquo;entre eux se servent de l&rsquo;organisation pour obtenir le consentement des plus faibles et ne proc&egrave;deront de la sorte que s&rsquo;ils estiment que leurs profits seront plus &eacute;tendus que ceux de leurs concurrents. Selon cette approche, la puissance a &eacute;norm&eacute;ment de poids sur le fonctionnement de l&rsquo;organisation. D&egrave;s lors, une institution comme l&rsquo;OMC, qui fonctionne selon un syst&egrave;me &eacute;galitaire (un Etat / une voix) et qui n&rsquo;est pas sous le leadership d&rsquo;une grande puissance, a du mal &agrave; produire des r&eacute;sultats concrets. Ce qui expliquerait le blocage actuel.<br />
<br />
Selon l&rsquo;approche lib&eacute;rale, les interd&eacute;pendances favorisent la convergence des int&eacute;r&ecirc;ts et conduisent les Etats &agrave; agir ensemble. L&rsquo;OMC aurait alors une chance der&eacute;duire la conflictualit&eacute; entre les Etats et cette forme de coop&eacute;ration serait la voie la plus appropri&eacute;e pour obtenir des r&eacute;sultats en mati&egrave;re commerciale. L&rsquo;organisation offrirait la meilleure possibilit&eacute; de r&eacute;duire l&rsquo;incertitude et les co&ucirc;ts de transaction. Le commerce international engendre une situation d&rsquo;interd&eacute;pendance qui pousse les Etats &agrave; coop&eacute;rer dans leur int&eacute;r&ecirc;t commun. Il leur faut d&egrave;s lors trouver ensemble une solution pour sortir de la crise de l&rsquo;OMC. <br />
<br />
Enfin, selon les constructivistes, la coop&eacute;ration internationale au sein de l&rsquo;OMC est guid&eacute;e par des normes et des valeurs partag&eacute;es et diffus&eacute;es internationalement. Ce ne sont pas uniquement les int&eacute;r&ecirc;ts commerciaux des Etats qui justifient la poursuite de cette collaboration. Si les Etats se percevaient mutuellement comme alli&eacute;s, le multilat&eacute;ralisme commercial aurait plus de chances de faire ses preuves.<br />
<br />
Vingt ans apr&egrave;s la cr&eacute;ation de l&rsquo;OMC, le bilan est mitig&eacute;. Le principal point n&eacute;gatif est le blocage persistant &agrave; conclure le cycle de Doha. Il y a une crise au niveau normatif, une v&eacute;ritable difficult&eacute; &agrave; atteindre un consensus, tandis que le r&eacute;gionalisme conna&icirc;t un v&eacute;ritable essor. Cela dit, les membres ont quand m&ecirc;me r&eacute;ussi ces derni&egrave;res ann&eacute;es &agrave; trouver des terrains d&rsquo;entente. La coop&eacute;ration est possible,  bien qu&rsquo;elle soit difficile. Le multilat&eacute;ralisme commercial ne peut &ecirc;tre r&eacute;duit &agrave; ces difficult&eacute;s. Les aspects positifs sont multiples. Le nombre de membres de l&rsquo;OMC n&rsquo;a cess&eacute; de cro&icirc;tre. Aujourd&rsquo;hui, suite &agrave; la r&eacute;cente accession de la Russie au statut de membre &agrave; part enti&egrave;re, plus aucun grand pays au monde n&rsquo;est absent de l&rsquo;OMC. L&rsquo;organisation fournit un cadre multilat&eacute;ral, structur&eacute;, qui donne la parole aux paysles moins avanc&eacute;s. Enfin, l&rsquo;ORD est un v&eacute;ritable succ&egrave;s. Depuis 1995,  on compte plus de cinq cents plaintes destin&eacute;es &agrave; r&eacute;gler des litiges commerciaux entre les membres de l&rsquo;OMC.<br />
<br />
L&rsquo;OMC peine &agrave; conclure le cycle de Doha, il est tr&egrave;s difficile d&rsquo;avoir une proposition satisfaisante pour l&rsquo;ensemble des membres.&nbsp; Parall&egrave;lement &agrave; l&rsquo;augmentation du nombre des membres, il y a une augmentation des sujets de n&eacute;gociations. Il est d&rsquo;autant plus d&eacute;licat de s&rsquo;entendre sur une solution globale. Il est permis de se demander si le consensus est toujours la bonne m&eacute;thode&nbsp;? Est ce que les 159 membres de l&rsquo;OMC peuvent avoir le m&ecirc;me poids dans les d&eacute;cisions&nbsp;? En se d&eacute;mocratisant, en accueillant de plus en plus de nouveaux membres, en laissant voix au chapitre &agrave; la soci&eacute;t&eacute; civile, l&rsquo;OMC a gagn&eacute; en l&eacute;gitimit&eacute; mais aussi en complexit&eacute;. Les puissances d&rsquo;hier ont du mal &agrave; s&rsquo;adapter aux nouvelles r&eacute;alit&eacute;s, au m&ecirc;me titre que les puissances &eacute;mergentes n&rsquo;ont pas encore compl&egrave;tement trouv&eacute; leur place. <br />
<br />
Quoiqu&rsquo;il en soit, le multilat&eacute;ralisme demeure n&eacute;cessaire quand il s&rsquo;agit de trouver des r&eacute;ponses collectives. Certaines questions sont multilat&eacute;rales par essence, il serait insens&eacute; de les traiter par des accords r&eacute;gionaux ou bilat&eacute;raux. O&ugrave; en serait-on si le multilat&eacute;ralisme n&rsquo;&eacute;tait pas l&agrave; pour r&eacute;soudre les probl&egrave;mes qui d&eacute;passent les fronti&egrave;res &eacute;tatiques&nbsp;? Le multilat&eacute;ralisme est indispensable et son histoire a montr&eacute; sa capacit&eacute; &agrave; &eacute;voluer et &agrave; s&rsquo;adapter aux nouveaux challenges des relations internationales. On ne peut pas faire&nbsp;l&rsquo;impasse sur le multilat&eacute;ralisme, il faut trouver un moyen de le faire fonctionner.<br />
<br />
Bibliographie<br />
<br />
Articles<br />
   * Abbas (M.), &laquo;&nbsp;L&rsquo;organisation mondiale du commerce, au jeu demiroir des crises&nbsp;&raquo;, in Echinard (Y.) et  Labondance (F.) (dir.), La crise dans tous ses &eacute;tats, Grenoble, PUG, 2011, p. 75 &agrave; 86.<br />
   * Erfried (A.), &laquo;&nbsp;The WTO and the crisis of multilateralism: a look at the present situation&rdquo;, Fes briefing paper, Gen&egrave;ve, octobre 2004. <br />
   * Guillochon (B.) et Siroen (J.-M.), &laquo;&nbsp;L&rsquo;OMC&nbsp;: un nouveau multilat&eacute;ralisme&nbsp;?&nbsp;&raquo;,  Revue fran&ccedil;aise d&rsquo;&eacute;conomie, vol. 12, n&deg;4, 1997, p.3 - 16.<br />
   *  Jervis (R.), &laquo;&nbsp;Coop&eacute;ration under the security dilemma&nbsp;&raquo;, World politics, vol. 30, 1978, p. 167 &agrave; 214.<br />
   * Jervis (R.), &laquo;&nbsp;Realism, neoliberalism and cooperation &raquo;, International security, vol. 24, n&deg;1, 1999, p. 42- 63.<br />
   * Keohane (R.) et Martn (L.), &laquo;&nbsp;The promise of Institutional est Theory&nbsp;&raquo;, International Security, vol. 20, n&deg;1, 1995, p. 39-51.<br />
   * Knight (A. W.), &laquo;&nbsp;Multilat&eacute;ralisme ascendant ou descendant&nbsp;: deux voies dans la qu&ecirc;te d&rsquo;une gouverne globale&nbsp;&raquo;,  Etudes internationales, vol. 26, n&deg;4, 1995, p.685 - 710. <br />
   * Mearsheimer (j.), &laquo;&nbsp;The false promise of international institutions&nbsp;&raquo;, International security, vol. 19, n&deg;3, 1994/1995, p. 5-49.<br />
   * Moreau Defarges (P.), &laquo;&nbsp;Le multilat&eacute;ralisme et la fin de l&rsquo;Histoire&nbsp;&raquo;, Politique &eacute;trang&egrave;re, vol. 69, n&deg;3, 2004, p. 575 &ndash; 585. <br />
   * Novosseloff (A.), &laquo;&nbsp;L&rsquo;essor du multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Principes, institutions et actions communes&nbsp;&raquo;, Annuaire fran&ccedil;ais des relations internationales, vol. 3, 2002, p. 303 &ndash; 312. <br />
   * Petiteville (F.), &laquo;&nbsp;L&rsquo;h&eacute;g&eacute;monie est-elle soluble dans le multilat&eacute;ralisme&nbsp;?&nbsp;Le cas de l&rsquo;OMC &raquo;, Critique internationale, n&deg;22, 1/2004, p. 63 &agrave; 76. <br />
   * Siroen (J.-M.), &laquo;&nbsp;L&rsquo;OMC et les n&eacute;gociations commerciales multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, N&eacute;gociations, n&deg;7, 2007/1, p. 7 &ndash; 22.<br />
   * Siroen (J.-M.), &laquo;&nbsp;L'OMC face &agrave; la crise desn&eacute;gociations multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, Les &eacute;tudes du CERI, Etude n&deg;160, d&eacute;cembre 2009. Disponible sur http://www.sciencespo.fr.<br />
   * Wendt (A.), &laquo;&nbsp;Anarchy is what States Make of it: The Social Construction of Power Politics&rdquo;, International Organization, vol. 46, n&deg;2, 1992, p. 391-425.<br />
<br />
Ouvrages<br />
   * Bacot-D&eacute;croaud (M.) (dir.), Le multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Mythe ou r&eacute;alit&eacute;, Bruxelles, Bruylant, 2008. <br />
   * Badie (B.) e.a. (dir.), Qui a peur du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;?, Paris, La d&eacute;couverte, 2006.<br />
   * Badie (B.) et Devin (G.) (dir.), Le multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Nouvelles formes de l&rsquo;action internationale, Paris, La d&eacute;couverte, 2007. <br />
   * Battistella (D.), Petiteville (F.), Smouts (M.-C.) (dir.), Dictionnaire des relations internationales, Paris, Dalloz, 3&egrave;me &eacute;d., 2012, p. 365 &ndash; 366.<br />
   * Keohane (R.), Power and governance in a partially globalised world, Londres, Routledge, 2002.<br />
   * Knight (A. W.), A changing United Nations &ndash; Multilateral Evolution and the Quest for Global Governance, Londres, Palgrave, 2000.<br />
   * Petiteville (F.), Le multilat&eacute;ralisme, Paris, Montchrestien, 2009.<br />
   * Remiche (B.) et Ruiz-Fabri (H.), Le commerce international&nbsp;: entre bi- et multilat&eacute;ralisme, Bruxelles, Larcier, 2010.<br />
   * Smouts (M.-C.), Les organisations internationales, Paris, A. Collin, 1995.<br />
<br />
--------------------------------------------<br />
[ 1 ]. M. Vaisse, &laquo;&nbsp;Un invention du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;&raquo;, in Badie (B.) et Devin (G.) (dir.), Le multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Nouvelles formes de l&rsquo;action internationale, Paris, La d&eacute;couverte, 2007, p. 13.<br />
[ 2 ]. J.-A. de S&eacute;douy, Le Congr&egrave;s de Vienne, l&rsquo;Europe contre la France, Paris, Perrin, 2003. Cit&eacute; par M. Vaisse, &laquo;&nbsp;Un invention du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;&raquo;, in Badie (B.) et Devin (G.) (dir.), Lemultilat&eacute;ralisme&nbsp;&hellip;, op. cit., p. 13.<br />
[ 3 ]. A titre d&rsquo;exemple, la cr&eacute;ation de l&rsquo;Union g&eacute;n&eacute;rale des postes par la Conf&eacute;rence internationale de la Poste en 1874 pour standardiser les syst&egrave;mes postaux nationaux et ainsi faciliter la distribution du courrier &agrave; travers le monde. M. Vaisse, &laquo;&nbsp;Un invention du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;&raquo;, in Badie (B.) et Devin (G.) (dir.), Le multilat&eacute;ralisme &hellip;, op. cit., p. 15.<br />
[ 4 ]. M. Vaisse, &laquo;&nbsp;Un invention du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;&raquo;, in Badie (B.) et Devin (G.) (dir.), Le multilat&eacute;ralisme &hellip;, op. cit., p. 16.<br />
[ 5 ]. Ibidem, p. 19.<br />
[ 6 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, Paris, Montchrestien, 2009, p. 19.<br />
[ 7 ]. A. Novosseloff, &laquo;&nbsp;L&rsquo;essor du multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Principes, institutions et actions communes&nbsp;&raquo;, Annuaire fran&ccedil;ais des relations internationales, vol. 3, 2002, p. 303.<br />
[ 8 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire des relations internationales, Paris, Dalloz, 3&egrave;me &eacute;d., 2012, p. 365.<br />
[ 9 ]. Ibidem, p. 365.<br />
[ 10 ]. A. Novosseloff, &laquo;&nbsp;L&rsquo;essor du multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Principes, institutions et actions communes&nbsp;&raquo;, Annuaire fran&ccedil;ais des relations internationales, vol. 3, 2002, p. 303.<br />
[ 11 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 11.<br />
[ 12 ]. M.-C. Smouts, Les organisations internationales, Paris, A. Collin, 1995, p. 29.<br />
[ 13 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 13.<br />
[ 14 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire &hellip;, op. cit., p. 365.<br />
[ 15 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 12.<br />
[ 16 ]. Ibidem, p. 12.<br />
[ 17 ]. G. Devin, &laquo;&nbsp;Le multilat&eacute;ralisme &agrave; la crois&eacute;e des chemins&nbsp;&raquo; in. Badie (B.) e.a. (dir.), Qui a peur du XXI&egrave;me si&egrave;cle&nbsp;?, Paris, La d&eacute;couverte, 2006, p. 23.<br />
[ 18 ]. A. W.Knight, A changing United Nations &ndash; Multilateral Evolution and the Quest for Global Governance, Londres, Palgrave, 2000, p. 2.<br />
[ 19 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 13.<br />
[ 20 ]. G. Devin, &laquo;&nbsp;Le multilat&eacute;ralisme &agrave; la crois&eacute;e des chemins&nbsp;&raquo; in. Badie (B.) e.a. (dir.), Qui a peur &hellip;, op. cit., p. 22.<br />
[ 21 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 14.<br />
[ 22 ]. A. Novosseloff, &laquo;&nbsp;L&rsquo;essor du multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Principes, institutions et actions communes&nbsp;&raquo;, Annuaire fran&ccedil;ais des relations internationales, vol. 3, 2002, p. 304.<br />
[ 23 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire&hellip;, op. cit., p. 365.<br />
[ 24 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire &hellip;, op. cit., p. 366.<br />
[ 25 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 57.<br />
[ 26 ]. J. Mearsheimer, &laquo;&nbsp;The false promise of international institutions&nbsp;&raquo;, International security, vol. 19, n&deg;3, 1994/1995, p. 7.<br />
[ 27 ]. A. W. Knight, &laquo;&nbsp;Multilat&eacute;ralisme ascendant ou descendant&nbsp;: deux voies dans la qu&ecirc;te d&rsquo;une gouverne globale&nbsp;&raquo;,  Etudes internationales, vol. 26, n&deg;4, 1995, p.686.<br />
[ 28 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 59.<br />
[ 29 ]. R. Jervis, &laquo;&nbsp;Cooperation under the security dilemma&nbsp;&raquo;, World politics, vol. 30, 1978, p. 167 &agrave; 214.<br />
[ 30 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 62.<br />
[ 31 ]. R. Jervis, &laquo;&nbsp;Realisme, neoliberalism and cooperation &raquo;, International security, vol. 24, n&deg;1, 1999, p. 52.<br />
[ 32 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 63.<br />
[ 33 ]. Ce paragraphe fait r&eacute;f&eacute;rence &agrave; la th&eacute;orie des gains relatifs, expliqu&eacute;e par F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 63.<br />
[ 34 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op.cit., p. 64.<br />
[ 35 ]. Ibidem, p. 64.<br />
[ 36 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire &hellip;, op. cit., p. 365.<br />
[ 37 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 66.<br />
[ 38 ]. A. W. Knight, &laquo;&nbsp;Multilat&eacute;ralisme ascendant ou descendant&nbsp;: deux voies dans la qu&ecirc;te d&rsquo;une gouverne globale&nbsp;&raquo;,  Etudes internationales, vol. 26, n&deg;4, 1995, p. 686.&nbsp;<br />
[ 39 ]. R. Keohane et L. Martn, &laquo;&nbsp;The promise of Institutional est Theory&nbsp;&raquo;, International Security, vol. 20, n&deg;1, 1995, p. 39.<br />
[ 40 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 68.<br />
[ 41 ]. R. Keohane et L. Martn, &laquo;&nbsp;The promise of Institutional est Theory&nbsp;&raquo;, International Security, vol. 20, n&deg;1, 1995, p. 42.<br />
[ 42 ]. D. Battistella, F. Petiteville, M.-C. Smouts (dir.), Dictionnaire &hellip;, op. cit.,  p. 366.<br />
[ 43 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 74.<br />
[ 44 ]. A. Wendt, &laquo;&nbsp;Anarchy is what States Make of it: The Social Construction of Power Politics&rdquo;, International Organization, vol. 46, n&deg;2, 1992, p. 424.<br />
[ 45 ]. Ibidem, p. 399.<br />
[ 46 ]. General Agreement on tariffs and trade<br />
[ 47 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 129.<br />
[ 48 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L'OMC face &agrave; la crise des n&eacute;gociations multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, Les &eacute;tudes du CERI, Etude n&deg;160, d&eacute;cembre 2009, p. 4.<br />
[ 49 ]. Chiffres disponibles sur le site de l&rsquo;OMC&nbsp;: www.wto.org, derni&egrave;re consultation le 22 mai 2013.<br />
[ 50 ]. Le 1er septembre 2013, le br&eacute;silien &nbsp;Roberto Azev&ecirc;do lui succ&egrave;dera &agrave; la t&ecirc;te de l&rsquo;organisation.<br />
[ 51 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L&rsquo;OMC et les n&eacute;gociations commerciales multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, N&eacute;gociations, n&deg;7, 2007/1, p. 9.<br />
[ 52 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L'OMC face &agrave; la crise des n&eacute;gociations multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, Les &eacute;tudes du CERI, Etude n&deg;160,d&eacute;cembre 2009, p. 10.<br />
[ 53 ]. R. Keohane, Power and governance in a partially globalised world, Londres, Routledge, 2002, p. 220.<br />
[ 54 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 133.<br />
[ 55 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L'OMC face &agrave; la crise des n&eacute;gociations multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, Les &eacute;tudes du CERI, Etude n&deg;160, d&eacute;cembre 2009, p. 4.<br />
[ 56 ]. M. Abbas, &laquo;&nbsp;L&rsquo;organisation mondiale du commerce, au jeu de miroir des crises&nbsp;&raquo;, in Echinard (Y.) et F. Labondance (F.) (dir.), La crise dans tous ses &eacute;tats, Grenoble, PUG, 2011, p. 79.<br />
[ 57 ]. F. Petiteville, Le multilat&eacute;ralisme, op. cit., p. 135.<br />
[ 58 ]. M. Abbas, &laquo;&nbsp;L&rsquo;organisation mondiale du commerce, au jeu de miroir des crises&nbsp;&raquo;, in Echinard (Y.) et Labondance (F.) (dir.), La crise &hellip;, op. cit., p. 75.<br />
[ 59 ]. Par contre, l&rsquo;activit&eacute; contentieuse de l&rsquo;OMC est florissante. H. Gherari, &laquo;&nbsp;Rapport introductif&nbsp;: aspects juridiques&nbsp;&raquo;, in Remiche (B.) et Ruiz-Fabri (H.) (dir.), Le commerce international&nbsp;: entre bi- et multilat&eacute;ralisme, Bruxelles, Larcier, 2010, p. 12.<br />
[ 60 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L&rsquo;OMC et les n&eacute;gociations commerciales multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, N&eacute;gociations, n&deg;7, 2007/1, p. 12.<br />
[ 61 ]. Ibidem, p. 8.<br />
[ 62 ]. J.-M. Siroen, &laquo;&nbsp;L'OMC face &agrave; la crise des n&eacute;gociations multilat&eacute;rales&nbsp;&raquo;, Les &eacute;tudes du CERI, Etude n&deg;160, d&eacute;cembre 2009, p. 5.<br />
[ 63 ]. B. Remiche et H. Ruiz-Fabri, Le commerce international&nbsp;&hellip;, op. cit., p. 5.<br />
[ 64 ]. H. Gherari, &laquo;&nbsp;Rapport introductif&nbsp;: aspects juridiques&nbsp;&raquo;, in Remiche (B.) et Ruiz-Fabri (H.) (dir.), Le commerce international&nbsp;&hellip;, op. cit., p. 12.<br />
[ 65 ]. A. Novosseloff, &laquo;&nbsp;L&rsquo;essor du multilat&eacute;ralisme&nbsp;: Principes, institutions et actions communes&nbsp;&raquo;, Annuaire fran&ccedil;ais des relations internationales, vol. 3, 2002, p. 304.
    </body>
</html>


Partager le fichier

Télécharger Le_multilatéralisme-08_11_2013.doc

Télécharger le fichier (51 Ko)