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Y2L.txt

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Y2L License
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Article 1

N'importe quel programme peut porter et être publié sous la license Y2L (sauf si ce droit est retiré par l'article 10).

Article 2

Tout programme publié sous la license Y2L sera gratuit et libre.

Article 3

Tout programme publié sous la license Y2L sera accessible à quiconque le souhaitant, sauf impossibilité de fournir le pogramme (notamment si la personne souhaitant le programme n'a pas à sa disposition d'accès à Internet).

Article 4

Tout programme publié sous license Y2L pourra être exécuté par quiconque le souhaitant, et quelqu'en soit l'usage (sauf si ce droit est retiré par l'article 10).

Article 5

Le code source de tout programme publié sous license Y2L devra être publié avec le programme.
Le code source de tout programme publié sous license Y2L pourra être étudié, modifié ou repris en partie ou en intégralité par n'importe qui le souhaitant (sauf si ce droit est retiré par l'article 10).

Article 6

Tout programme publié sous license Y2L pourra être copié. Les copies pourront être redistributées, et, si redistribuées, redistribuées sous license Y2L.

Article 7

Tout programme reprenant en partie ou en intégralité le code d'un programme publié sous la license Y2L, qu'il s'agisse d'une nouvelle version du programme repris ou non ; devra être publié, et sera publié sous la license Y2L.

Article 8

Tout programme reprenant en partie ou en intégralité le code d'un programme publié sous license Y2L, qu'il s'agisse d'une nouvelle version du programme repris ou non ; devra indiquer explicitement le nom et le/les développeur(s) bu programme repris.

Article 9

Le code source d'un programme sous license Y2L étant considéré comme faisant partie du programme, il est soumis aux mêmes droits, autorisations et interdictions que le reste du programme.

Article 10

En cas d'obligation ou d'interdiction imposée par la loi, par une décision de justice, ou autre ; portant sur un programme publié sous license Y2L :
- Si cette obligation ou interdiction s'oppose à une obligation ou interdiction imposée par la license Y2L, le programme devra changer de license (changement qui ne peut s'opérer que par le/les créateur(s) du programme) ou arrêter sa distribution.
- Si cette obligation ou interdiction porte atteinte à la gratuité ou à la liberté du programme, il devra, dans tous les cas, et quelles que soient les circonstances, arrêter son développement et sa distribution ; et ce tant que l'obligation ou interdiction ne sera pas levée.
- Si cette obligation ou interdiction peut s'ajouter à celles imposées par la license Y2L sans former de contradictions, le développement et la distribution du programme pourront continuer sous les obligations et interdictions en question ET celles imposées par la license Y2L.

Article 11

En cas de violation de la license Y2L :
- Si cette violation est effectuée par le/les créateur(s) du programme, le droit de porter la license Y2L sera retiré au programme et le programme devra changer de license.
- Si cette violation est effectuée par un autre développeur du programme, son droit de développer et d'exécuter le programme lui seront retirés.
- Si cette violation est effectuée par un utilisateur du programme, son droit d'exécuter et de développer le programme lui seront retirés.

Article 12

LA LICENSE Y2L NE DONNE AUCUNE GARANTIE EN CAS DE CONFLIT D'UN PROGRAMME AVEC LA LOI, DE PROBLÈME DÛ À UN PROGRAMME PUBLIÉ SOUS LICENSE Y2L, OU DE TOUT AUTRE ÉVÉNEMENT NON EXPLICITEMENT ABORDÉ DANS LE TEXTE DE LA LICENSE.



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