Le logiciel (tel que définie ci-dessous) est mise à disposition selon les termes du présent contrat. Le logiciel est protégé par le droit du d’auteur. Tout utilisation du logiciel en dehors des clauses définies pas le di contrat et le droit d’auteur est formellement interdite.

Lors de l’exercice du logiciel vous acceptez automatiquement les clauses du présent contrat.

1/ Définition :
1.	« Logiciel » : œuvre protégeable par le droit d’auteur, désigne ici Uni-Launcher et tous ses programmes liés
2.	« Auteurs » : toutes les personnes ayant participé à la réalisation du logiciel
3.	« Offrants » : toutes les personnes disposant du droit de redistribution du logiciel fourni par le(s) auteur(s)
4.	« Acceptants » : toutes les personnes utilisant le logiciel fournis par le(s) offrant(s)

2/ Exception aux droits exclusifs :
Ce contrat n’a pour aucune intention à limiter ou restreindre les exceptions au droit d’auteur ou d’autres lois applicables.

3/ Autorisation et Acceptation :
1.	Offrants
Les auteurs vous octrois le statut d’offrant. Par ce statut vous avez le droit d’utiliser le logiciel dans son entièreté.
L’utilisation d’une partie du logiciel nécessite un compte. Votre email ne sera jamais communiqué à des tiers et restera dans un usage en unique lien avec le logiciel. Par ailleurs ce même logiciel est fait pour être utiliser que sur un seul ordinateur malgré des informations de connexion bonne. Ceci est nécessaire pour la protection du logiciel. De ce fait vous accepter que ce dit logiciel établisse une clé permettant d’identifier l’ordinateur où se trouve le logiciel. Cette clé ne sera jamais communiquée à des tiers et restera dans un usage en unique lien avec le logiciel.
Certaines parties du logiciel peuvent communiquer vers une base de données externe de nombreuses informations. Ces informations serviront uniquement à des fins de statistiques et seront reliées à votre compte. Les données récoltées seront anonymisés, prise toute seule elle ne vous permettront pas de vous identifier.
Ces données seront utilisées par les auteurs et pourront être communiqué à The-Programmer EIRL.
Toute personne ayant le statut offrant peux demander l’intégralité des données que nous récoltons.

2.	Acceptant
Les offrants vous octrois le droit d’utiliser librement dans les cadres d’utilisation définies par les auteurs.
Certaines parties du logiciel peuvent communiquer vers une base de données externe de nombreuses informations. Ces informations serviront uniquement à des fins de statistiques et seront totalement anonymisées.
Pour pouvoir récupérer les données récoltées il vous faut faire une demande au près des auteurs du logiciel.

4/ Restriction :
1.	Tous les droits d’auteur appartiennent aux auteurs.
2.	Vous ne pouvez utiliser ce logiciel que si vous possédez une licence à raison d’une par ordinateur utilisé.
3.	Vous ne pouvez accéder au support du logiciel si vous n’avez pas de licence.
4.	Il est interdit de redistribuer, revendre, tenter de modifier ou modifier le logiciel.
5.	Vous ne pouvez utiliser ce logiciel uniquement sur l’ordinateur ou celui-ci est autorisé à être utilisé et sur le serveur auquel est lié cet ordinateur. Si vous venez pour quelconques raisons à changer d’ordinateur vous êtes libre de faire une demande de changement d’ordinateur.

5/ Résiliation :
1.	Manquement aux règles
Les auteurs ont la possibilité de résilier la licence sans préavis envers des offrants si ceux-ci ont brisé une des règles du contrat. Cette résiliation est définitive, aucun dialogue ne pourra être initié pour retrouver la dîtes licence.

2.	Changement de contrat et spécificités
Dans les limites définies ci-dessus, le contrat est valable pendant toute la durée de protection du logiciel selon le droit applicable. Néanmoins les auteurs se réserve à tout moment de modifier le dit contrat. Les auteurs se réserve le droit de suspendre voire arrêter la diffusion du logiciel. Un préavis vous sera envoyé concernant ceci.
