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	<title>Smart Pass</title>
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					<p id="" style="font-size:3em;margin:0;padding-top:40px;padding-bottom:40px;">Mentions Légales</p>
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			<p id="mentions">
				<span style="font-size: 2em;">Mentions légales</span><br/><br/>

				<span class="level_1">Propriété & publication :</span><br/><br/>

				Le présent site Internet est la propriété de :<br/><span style="font-size: 2em;font-family:'Bauhaus-Light';">SO NUMERIQUE</span><br/><br/>
				Adresse de l’établissement :<br/>8 rue Léopold Sedar Senghor 14460 COLOMBELLES, FRANCE<br/>
				Adresse du siège social :<br/>8 rue Léopold Sedar Senghor 14460 COLOMBELLES, FRANCE<br/>
				Tél. : 0.231.710.728<br/>
				Mél. : contact@sonumerique.fr<br/>
				SIREN : 799 113 998<br/>
				RCS : Caen<br/>
				APE : 7022Z<br/>
				TVA : FR 04 799113998<br/><br/>

				Autres mentions légales :<br/><br/>

				Le directeur de la publication est :<br/>Marie-Pierre BESNARD<br/>
				Le directeur de la rédaction est :<br/>Grégory CASTEL<br/>
				Le responsable en charge du système est :<br/>Grégory CASTEL<br/><br/>

				<span class="level_1">Hébergement :</span><br/><br/>

				L'hébergement de ce site internet est opéré par :<br/><br/>

				GANDI SAS,<br/>
				Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€<br/>
				siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE<br/>
				immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS<br/>
				N° TVA FR81423093459<br/>
				Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61<br/>
				Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51<br/>
				Contact : direction@gandi.net<br/><br/>

				<span class="level_1">Crédits</span><br/><br/>

				Conception, réalisation et référencement :<br/><br/>

				<span class="level_1">Propriété intellectuelle et Copyright © :</span><br/><br/>

				<span class="level_2">L’ensemble de ce Site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Aucun élément composant ce Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur et du responsable de publication du Site à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et/ou un usage privé et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété. En ce qui concerne l’usage privé, seule la copie et la transmission à usage personnel, privé et non commercial sont admises. Par ailleurs, chaque copie ou utilisation autorisée de tout ou partie du contenu de ce Site quel qu’il soit, doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit, et comporter la mention suivante "COPYRIGHT + ADRESSE WEB DU PRESENT SITE INTERNE", inscrit lisiblement. A défaut, le responsable de publication du Site se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de leurs droits de propriété intellectuelle.</span><br/><br/>


				<span class="level_1">Politique de liens :</span><br/><br/>

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				<span class="level_1">Liens vers d’autres sites :</span><br/><br/>

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				<span class="level_2">L’éditeur du site et/ou le responsable de publication du site s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour de toutes les informations contenues et/ou diffusées par le moyen de ce site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’éditeur et le responsable de publication de ce site ne peuvent garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de l’éditeur ou du responsable de publication de ce site, ces derniers déclinent toute responsabilité.</span><br/><br/>

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				<span class="level_1">Données statistiques :</span><br/><br/>

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				<span class="level_2">Le visiteur du présent site internet reconnaît avoir compris et pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter.</span>
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