Kubota Europe met à la disposition de ses concessionnaires autorisés ce logiciel (1 CD) et le catalogue 
électronique des pièces de rechange Kubota-PAD (via internet) à titre gracieux dans le but de faciliter 
l’achat de pièces de rechange d'origine Kubota et la revente auprès des clients finaux.

Le logiciel et les données contenues dans le catalogue électronique sont la propriété exclusive 
de Kubota Europe. 
A ce titre, ce logiciel ne doit pas être copié, décompilé ou transféré à un tiers en aucune circonstance. 
Les données du Kubota-PAD ne doivent pas être copiées, rendues publiques ou transférées à un tiers en 
aucune circonstance, cependant le concessionnaire peut, à sa discrétion, imprimer et diffuser des extraits 
du catalogue à l’attention du client final.

L’usage non autorisé ou la diffusion du logiciel ou du catalogue est interdit ; le CD doit être retourné à 
Kubota Europe en cas de rupture de contrat de vente et services entre Kubota Europe et le concessionnaire.

Il est de la responsabilité de chaque concessionnaire de s’assurer que l’application est compatible avec son 
système informatique. Toutes les informations utiles à cette fin sont incluses dans le manuel d’installation. 
Kubota Europe ne peut être tenue responsable de tout dommage, dépense supplémentaire ou perte de revenu 
subi par le concessionnaire en cas d’installation sur un système incompatible.

Kubota Europe se réserve le droit à tout moment de corriger l’application ou les données de 
Kubota-PAD en cas d’erreur et ce sans préavis.