Zones conchylicoles classées ref

Nord (59)

Plage de Petit Fort Philippe
LB_ZONE: | Plage de Petit Fort Philippe

Avant port Ouest de Dunkerque
LB_ZONE: | Avant port Ouest de Dunkerque

Le Clippon - Loon Plage
LB_ZONE: | Le Clippon - Loon Plage

Digue du Braeck
LB_ZONE: | Digue du Braeck

Port Est de Dunkerque
LB_ZONE: | Port Est de Dunkerque

Epis de Malo les Bains
LB_ZONE: | Epis de Malo les Bains

Sans titre - Repère

Zuydcoote
Groupe 3
Classement A

Pas de Calais (62)
Arrêté du 18/05/05

62.12 Baie d'Authie nord
62.12
Groupe 2
Classement C

62.11 Berck Merlimont
62.11
Groupe 2, 3
CLassement B

62.10 Baie de Canche : Hardelot le Touquet
62.10
Groupe 2
Classement C

62.09 Le Portel Equihen
Classement B

62.08 Port de Boulogne / Mer
Groupe 1, 2, 3
Classement D

62.07 Wimereux
Classement B

62.06 Audresselles Ambleteuse
Classement B

62.05 Gris-Nez
CLassement B

62.04 Baie de Wissant

62.03 Sangatte Blanc-Nez

62.02 Calais
Groupes 1, 2, 3
Classement D

62.01 Oye-Plage Marck
Groupe 2, 3
Classement 2-D; 3-B

Somme (80)

80.06 Bois de Cise Mers-les-Bains

80.05 Cayeux Ault Nord
Groupe ?
CLassement ?

80.04 Baie de Somme Sud
Classement C

80.03 Baie de Somme Nord

80.02 Quend-Plage
Classement A

80.01 Baie d'Authie sud

Seine Maritime (76)

Antifer
M2
Classement A prov

Etretat - Le Tréport
M1
Groupe 1, 3
Classement A

Veules les Roses
T3
Classement B prov.

Le Tréport - Criel
T1

Calvados (14)

14-170
Géfosse-Fontenay sud (Le Wigwam)
(voir carte 7)
au nord-est : limite sud de la zone 14-161
à l'ouest : axe médian du chenal d'Isigny à la mer
au sud : digue insubmersible protégeant les polders d'Isigny jusqu'à la Pointe du Grouin,
prolongée par la laisse de haute mer des plus grandes marées

14-161
Grandcamp-Maisy ouest et Géfosse- Fontenay
(voir carte 7)
Partie des concessions conchylicoles implantées sur Géfosse-Fontenay et Grandcamp-Maisy
délimitée par :
à l’est : limite ouest de la zone 14-160
à l'ouest : axe médian du chenal d’Isigny à la mer
au sud : face à la route du Pont de Reux, alignement des côtés sud des parcs conchylicoles les
plus au sud de Géfosse-Fontenay

14-160 Grandcamp-Maisy est
Groupe : 3
(voir carte 7)
Zone comprenant une partie des concessions conchylicoles implantées sur Grandcamp-Maisy
délimitée par :
à l'est : feu ouest d'entrée du port de Grandcamp-Maisy
à l'ouest : ligne brisée suivant les points

14-150
d’Englesqueville la Percée à Grandcamp-Maisy
Groupe : ?
Classement : non classée
à l'est : limite ouest de la zone 14-140
à l'ouest : jetée est du port de Grandcamp-Maisy

Englesqueville la Percée (voir carte 6)
Groupe3
à l'est : digue ou estacade de Vierville sur mer, accessible par le boulevard de Cauvigny à
proximité du Musée D-Day Omaha
à l'ouest : longitude du point D (361 704 m en Lambert 2 étendu - méridien de Paris ou 0° 56’ 39”
W en WGS 84 - méridien de Greenwich).
L’accès à cette limite ouest se fait par le prolongement de la route communale à Englesqueville la
Percée aboutissant à un sentier piétonnier, située à environ 400 m à l’est de l’intersection entre RD
514 et RD 125 ; l’entrée de la route communale se trouve à proximité de l’arrêt de bus vert
« Englesqueville » et présente à sa gauche une cabine téléphonique, une fontaine et une table de
pique-nique.

Omaha Beach
Non classée
à l’est : cale à bateaux de Sainte Honorine des Pertes, accessible par la RD 517, perpendiculaire
à la RD 514 (rue de l’Église, prolongée par la rue de la Mer)
à l’ouest : digue ou estacade de Vierville sur mer, accessible par le boulevard de Cauvigny à
proximité du Musée D-Day Omaha

Port en Bessin ouest (voir carte 5)
à l'est : digue extérieure ouest du port de Port-en-Bessin sur toute sa longueur jusqu'au feu situé à
l'extrémité de la jetée
à l'ouest : cale à bateaux de Sainte Honorine des Pertes, accessible par la RD 517,
perpendiculaire à la RD 514 (rue de l’Église, prolongée par la rue de la Mer)

Port en Bessin est (voir carte 5)
à l'est : cale Eisenhower de descente à la mer de Tracy sur mer, face aux premiers vestiges ouest
des pontons d’Arromanches
à l'ouest : digue extérieure est du port de Port-en-Bessin sur toute sa longueur jusqu'au feu situé à
l'extrémité de la jetée

d’Asnelles à Tracy sur mer
Groupe : ?
Classement : Non classée
à l'est : cale de descente à la mer située en limite des communes d'Asnelles et de Meuvaines
à l'ouest : cale Eisenhower de descente à la mer de Tracy sur mer, face aux premiers vestiges
ouest des pontons d’Arromanches

Meuvaines et Ver sur mer (voir carte 4)
CLassement B
Zone conchylicole délimitée par :
à l'est : cale de descente à la mer du Paisty Vert à Ver sur mer, accessible par la voie de la 50ème
Division d’Infanterie
à l'ouest : cale de descente à la mer en limite des communes d'Asnelles et de Meuvaines

L’Épée et le Vilain (au large, voir carte 4)
Groupe 3;
ClassementA
À l’est : axe médian de l’estuaire de la Seulles (longitude du point B : 397 044 m en Lambert II
étendu - méridien de Paris ou 0° 27’ 17” W en WGS 84 - méridien de Greenwich)
À l’ouest : premiers pontons ouest d’Arromanches (longitude du point C : 383 575 m en Lambert II
étendu - méridien de Paris ou 0° 38’ 25” W en WGS 84 - méridien de Greenwich)
Au nord : limite des eaux territoriales
Au sud : laisse de basse mer des plus grandes marées (zéro des cartes marines)
Est exclu de la zone 14-090 le cantonnement à crustacés défini dans l’arrêté ministériel n° 234 P-3
du 1er février 1977, où la pêche est interdite.

de Bernières sur mer à Ver sur mer
Groupe :?
Classement : Non Classée
à l'est : cale de descente à la mer du club de voile et du poste de la SNSM de Bernières sur mer
à l'ouest : cale de descente à la mer du Paisty Vert à Ver sur mer, accessible par la voie de la
50ème Division d’Infanterie

d’Hermanville sur mer à Bernières sur mer
à l'est : limite entre Colleville-Montgomery et Hermanville sur mer, matérialisée par la rue de Pont-
L’Evêque
à l'ouest : cale de descente à la mer du club de voile et du poste de la SNSM de Bernières sur
mer

14-060 Les Essarts (au large,voir carte 3)
À l’est : limite entre Luc sur mer et Langrune sur mer (longitude du point A : 403 942 m en Lambert
II étendu - méridien de Paris ou 0° 21’ 33” W en WGS 84 - méridien de Greenwich)
À l’ouest : axe médian de l’estuaire de la Seulles (longitude du point B : 397 044 m en Lambert II
étendu - méridien de Paris ou 0° 27’ 17” W en WGS 84 - méridien de Greenwich)
Au nord : limite des eaux territoriales
Au sud : laisse de basse mer des plus grandes marées (zéro des cartes marines)

14-050 Ouistreham et Colleville- Montgomery
Groupe :?
Classement : Non Classée
à l'est : enrochement bordant le chenal de sortie du port de Ouistreham, au droit du feu St
Barnabé situé à l'entrée du chenal d'accès au port
à l'ouest : limite entre Colleville-Montgomery et Hermanville sur mer, matérialisée par la rue de
Pont-L’Evêque

14-041 Pointe du Siège à Ouistreham
au nord et à l'est : cordon d'enrochement sud, matérialisé par des perches bordant l'Orne, et son
prolongement jusqu’à la fin du chemin du littoral bétonné et endigué de la Pointe du Siège
à l'ouest : laisse de pleine mer des plus grandes marées bordant l'enrochement entre le phare de
Ouistreham et le feu d'entrée dans l'avant port de Ouistreham
au sud : limite du domaine public maritime matérialisée par le chemin du littoral bétonné et
endigué de la Pointe du Siège

Estuaire de l'Orne
Groupe 1, 2, 3
Classement D
au sud-est : limite du domaine public maritime définie par la laisse de pleine mer des plus grandes
marées, du club nautique de Merville-Franceville jusqu'à la Pointe de la Roque à Sallenelles
à l’ouest : droite partant de la Pointe de la Roque et rejoignant le phare de Ouistreham
au nord : ligne partant du phare de Ouistreham jusqu’à l’extrémité est du chemin du littoral
bétonné et endigué de la Pointe du Siège, prolongé jusqu’à l'escalier d’accès aux pontons de
plaisance du club nautique de Merville-Franceville

de l'estuaire de la Dives à Merville- Franceville
Classment B
à l'est : axe médian de l’estuaire de la Dives
à l'ouest : ligne brisée partant du feu St Médard à Ouistreham, longeant le cordon d’enrochement
bordant la zone d'évitage des ferries, puis l’alignement des perches ou balises nord bordant l’Orne,
jusqu’au club nautique de Merville-Franceville

14-030 de Trouville à l'estuaire de la Dives
Groupe :?
Classement: Non classée
à l'est: limite ouest du club nautique de Trouville
à l'ouest : axe médian de l’estuaire de la Dives

14-020 de l’estuaire de Seine à Trouville
Groupe 1, 2, 3
à l’est : Quai de Seine à Honfleur prolongé par la laisse de pleine mer des plus grandes marées
allant de Honfleur au club nautique de Trouville
au sud-ouest : limite ouest du club nautique de Trouville prolongée par la laisse de basse mer des
plus grandes marées (zéro des cartes marines)
au nord : digue submersible nord (digue basse du nord) en limite des départements de Seine-
Maritime et du Calvados

Groupe:?
Non Classée
Arrêté 1996

Manche (80)

50-25 Iles Chausey
Groupe 2 et 3
Classement 2-Aprov; 3-A
Le périmètre intérieur compris entre les points
La déchirée Nord
La grande entrée
La seillière
L'état
La canue
Tourelle Canuette
Tourelle Haute Foraine
Sud de la conchée
Sud les huguenans
Sud les piliers
Sud les grossettes
Sud longue ile
Pointe de l'épail
La grande helluaire
Ouest petite corbière
Les rondes de l'ouest
Les rondes de la déchirée
La déchirée sud

50-24 Baie du Mont St Michel Nord
Au Nord, parallèle de la pointe de la Grâce de Dieu, soit le segment joignant les points :
A terre, par la laisse de haute mer entre les points :
Au large, par la laisse de basse mer entre les points :
Au Sud, la ligne joignant la pointe du mont Manet au Mont saint Michel, soit le segment joignant les points :
A l'Ouest, la limite séparative des départements de la MANCHE et de l'ILLE ET VILAINE, soit le segment joignant les points :

50-23 Hacqueville
Au Nord, ligne passant par la Tourelle du Loup et la pointe de la Roche Gautier soit le segment joignant les points :
A terre, par la laisse de haute mer entre les points :
Au large, par la laisse de basse mer entre les points :
Au Sud, parallèle de la pointe de la Grâce de Dieu, soit le segment joignant les points :

50-22 Sud Granville
Groupes 2 et 3
Au Nord, le parallèle passant par le phare de GRANVILLE, soit le segment joignant les points :
A terre, par la laisse de haute mer entre les points :
Au large, par la laisse de basse mer entre les points :
Au Sud, la ligne passant par la Tourelle du loup et la pointe de la Roche Gautier, soit le segment joignant les points :

50-21 Ouest et Nord Cotentin
Groupe 1, 2 et 3
Classement 1-A; 2-Aprov; 3-A
A l'Est, méridien passant par le phare de GATTEVILLE, soit le segment joignant les points :
A terre, la laisse de basse mer du phare de GATTEVILLE jusqu'à la limite départementale avec l'ILLE ET VILAINE à l'exclusion
de la grande rade du port de CHERBOURG, soit le segment joignant les points :
à
au large, les segments joignants les points :
au Sud, la limite départementale avec l'ILLE ET VILAINE, soit le segment joignant les points :
A l'exception de la zone de CHAUSEY N° 50-25

50-20 Donville les Bains
Au nord, prolongement de la cale de BREVILLE, soit le segment joignant les points :
Au Sud, parallèle passant par le phare de GRANVILLE soit le segment joignant les points :

50-19 Coudeville
Au Nord, ligne partant de la limite séparative de BRICQUEVILLE SUR MER et BREHAL et orientée au 245 ° soit le segment
joignant les points :
Au Sud, prolongement de la cale de BREVILLE, soit le segment joignant les points :

50-18 Bricqueville sur Mer
Groupe 2 et 3
Au Nord, parallèle partant du zéro des cartes passant 100 m au Sud des bouchots de LINGREVILLE et ligne de 1600 m orientée
au 120 °, soit les segments joignant les points :
Au Sud, ligne partant de la limite séparative de BRICQUEVILLE SUR MER et BREHAL et orientée à 245 °, soit le segment
joignant les points :

50-17 Lingreville
Au Nord, prolongement vers l'Ouest de la limite communale entre LINGREVILLE et ANNOVILLE, 170 m au Nord de la
départementale D220 à LINGREVILLE, soit le segment joignant les points :
Au Sud, parallèle partant du zéro des cartes passant 100 m au Sud des bouchots de LINGREVILLE et ligne de 1600 m orientée de
60 °, soit les segments joignant les points :

50-16 Hauteville sur Mer
Au Nord, la ligne partant à terre de la D73, jusqu'à la laisse de basse mer au point situé sur le parallèle passant par la D76 soit le
segment joignant les points :
Au large, par la laisse de basse entre les points points :
Au Sud, prolongement vers l'Ouest de la limite communale entre LINGREVILLE et ANNOVILLE, 170 m au Nord de la
départementale D220 à LINGREVILLE, soit le segment joignant les points :

50-15-02
Groupe 2 et 3
Classement 2-Bprov; 3-B
Au Nord, le segment Est-Ouest passant au milieu du passage de 50 m entre les concession N° 027-27 et N° 027-26, soit le segment
joignant les points :
Au Sud, alignement phare d'AGON par la bouée de la Catheue, soit le segment joignant les points :

50-15-01 AGON Nord
50-15-01
Classement 2-Bprov; 3-A
Au Nord, parallèle passant par la cale de COUTAINVILLE, soit le segment joignant les points :
Au Sud, le segment Est-Ouest passant au milieu du passage de 50 m entre les concession N° 027-27 et N° 027-26, soit le segment

50-14 Blainville-Gouville
Classement 2-Bprov. 3-A
Au Nord, parallèle passant par la D74 à ANNEVILLE, soit le segment joignant les points :
Au Sud, parallèle de la cale de COUTAINVILLE, soit le segment joignant les points :

Pirou Sud
Au Nord, le parallèle passant par la cale de PIROU plage, soit le segment joignant les points :
Au Sud, le parallèle passant par le point situé 250 m au Nord du pont à l'entrée du havre de GEFOSSE

50-12 Pirou Nord
Au Nord, la continuité de la D394 passant par la cale de CREANCES, soit le segment joignant les points :
Au Sud, parallèle à la cale de PIROU plage, soit le segment joignant les points :

50-11 Saint Germain sur Ay
Au Nord, prolongement de la cale de SAINT GERMAIN SUR AY soit le segment joignant les points :
Au Sud, parallèle de la pointe de SAINT GERMAIN SUR AY, soit le segment joignant les points :

50-10 Bretteville sur Ay
Au Nord, le prolongement de la D526, soit le segment joignant les points :
Au Sud, prolongement de la cale de SAINT GERMAIN SUR AY, soit le segment joigant les points :

50-09 Saint Rémy des Landes
CLassement A
Au Nord, prolongement de la cale de BARNEVILLE entre les points :
Au large, par la laisse de haute mer entre les points :
Au Sud, le parallèle à la route située au Sud des Mielles d'Allone, au Nord de l'embouchure du havre de SURVILLE, soit le
segment joignant les points :
A l'exclusion du havre de Portbail délimité :
au Nord, par le prolongement de la cale de Portbail jusqu'à la laisse de basse mer, soit le segment joignant les points :
au Sud, par le prolongement de la départementale D72 jusqu'à la laisse de basse mer, soit le segment joignant les points :

50-08 Est Cotentin
Classement A (Sauf bulots > 7 cm classés D)
Au Sud, limite séparative entre les départements de la MANCHE et du CALVADOS, soit les segments joignant les points :
A terre, la laisse de haute mer entre les points :
et les limites séparatives au large des zones 50-03, 50-04, 50-05, 50-06, 50-07 et des zones non classées de la Sinope et de la Saire
entre les points :
Au large, les limites territoriales (12 milles) entre les points :
Au Nord, le méridien passant par le phare de GATTEVILLE, soit le segment joignant les points :

50-07 Saint Vaast la Hougue
Au Sud, l'alignement du feu de MORSALINES par le feu de LA HOUGUE prolongé à l'Est de la pointe de LA HOUGUE, soit le
segment joignant les points :
A terre, la laisse de haute mer entre les points :
Au large, la laisse de basse mer entre les points :
Au Nord, le parallèle depuis la D168 à REVILLE, soit le segment entre les points :
à l'exclusion de la zone comprise :
au Sud, le segment de la D216 à la laisse dela basse mer passant par la balise Ben être, soit le segment entre les points :
à terre, par la laisse de haute mer entre les points :
au large, par la laisse de basse mer entre les points :
au Nord, par le méridien passant par le phare de JONVILLE :

50-06 Baie de Morsalines
CLassement A
Au Sud, perpendiculaire à la côte depuis un point situé 220 m au Sud de la limite communale entre CRASVILLE et AUMEVILLELESTRE
au lieu dit le Polygone, soit le segment joignant les points :
A terre, la laisse de haute mer entre les points :
Au large, la laisse de basse mer entre les points :
Au Nord, alignement du feu de MORSALINES par le feu de LA HOUGUE prolongé à l'Est de la pointe de LA HOUGUE, soit le

50-05 Quineville (LESTRE)
CLassement A
Au Sud, perpendiculaire à la côte, 100 m au Nord de l'ancien Fort du Hameau Simon de QUINEVILLE, soit le segment joignant
les points :
Au large, la laisse de basse mer entre les points :
Au Nord, perpendiculaire à la côte depuis un point situé 220 m au Sud de la limite communale entre CRASVILLE et
AUMEVILLE-LESTRE au lieu dit le Polygone, soit le segment joignant les points :

50-04 Utah Beach
UTAH BEACH QUNEVILLE 50-04
Grouope 3
Au Sud, perpendiculaire à la côte à partir du monument d'UTAH BEACH, soit le segment joignant les points :
Au Nord, perpendiculaire à la côte à partir de la cale de QUINEVILLE, soit le segment joignant les points :

50-03 Beauguillot
Groupes 2 et 3
A Sud, le taret des Essarts, soit la droite entre les points :
Au large, le chenal de CARENTAN prolongé au large et la laisse de basse mer entre les points :
Au Nord, perpendiculaire à la côte à partir du monument d'UTAH BEACH, soit le segment joignant les points :
NB : Le suivi des coquillages du groupe II est effectué par des prélèvements trimestriels ; cette fréquence devenant mensuelle en
période d'exploitation

50-02 Le Grand Vey
Au large, le chenal de CARENTAN prolongé au large et le taret des Essarts, soit les segments joignant les points :
NB : le suivi est effectué par des prélèvements trimestriels ; cette fréquence devenant mensuelle en période d'exploitation

50-01 Brevands
A l'Est, limite séparative entre les départements de la MANCHE et du CALVADOS, soit les segments joignant les points :
Le chenal de CARENTAN prolongé au large, soit les segments joignant les points :
NB : le suivi est effectué par des prélèvements trimestriels ; cette fréquence devenant mensuelle en période d'exploitation

ILLE et VILAINE (35)

Baie de Saint Malo

Groupes 1, 2 et 3
A l'Ouest: La limite du département des Côtes
d'Armor.
A l'Est: la limite entre les départements d’Ille et Vilaine et de la Manche.
Au Sud: la laisse de basse mer puis l'alignement
pointe du Décollé/phare du Grand Jardin prolongé jusqu'à l'île de Cézembre, à l'exclusion de la zone 35.05, ainsi que la ligne brisée joignant la pointe Nord Est de l'île de Cézembre à la pointe Nord Ouest de l’ilot du Grand Chevreuil, puis la pointe Nord Ouest du petit Chevreuil prolongée jusqu’à la côte , puis la laisse de basse mer.

Groupe ?
Classement ?
Au Nord: par l'alignement angle du Fort de la Varde à la
pointe du Petit Davier.
Au Sud: par l'alignement de l'extrémité sud du massif
rocheux du Couillet à la pointe sud du Grand Davier.
A l'Ouest: par la pointe ouest de la Nièce du Davier
A l'Est: par la laisse de haute mer.

Au Nord: alignement de l’extrémité sud du massif rocheux du Couillet à la pointe sud du Grand Davier prolongé jusqu’à la pointe de Bellefard.
Au Sud: la laisse de basse mer et la ligne joignant la pointe du Moulinet au feu du Môle des Noires.

Classement 1-A; 2-B
Au Nord: limite Sud de la zone 35.01
A l'Est: limite de la laisse de basse mer à l'exclusion de la
zone 35.02
A l'Ouest: la laisse de basse mer
Au Sud: limite Nord de la zone 35.03

Grope ?
Classement ?
A l’Ouest : de l'extrémité de la pointe du Décollé sous la Croix jusqu'à la Pierre à Chappée y comprise.
A l’Est : la laisse de haute mer.
Au Sud : la limite Est de la plage de Longchamp.

Baie du Mont Saint Michel

Au Nord: le paralléle passant par la latitude 48°37’,80 Nord
A l'Est: l’ alignement clocher de Cherrueix/clocher de Saint Jean le Thomas
Au Sud: la laisse de haute mer.
A l'Ouest: la ligne perpendiculaire à la côte passant par le clocher de Vildé la Marine.

De la laisse de haute mer à la laisse de basse mer:
- limitée à l'Est par la ligne perpendiculaire à la côte passant par le clocher de Vildé la Marine jusqu'à la laisse de basse mer.
- à l'exclusion des zones 35.08 et ex 35.09 région du port limitée par une ligne tirée de l'extrémité de la jetée de la Fenêtre et rejoignant le rivage sud-ouest en passant par l'extrémité de la jetée de l'Epi.
A l'ouest d'une ligne brisée définie ainsi:
- suivant la limite ouest des établissements 37.81 à 27.65 de la feuille cadastrale n° 1
- joignant les angles ouest des établissements 27.65, 25.51 et 25.46 de la feuille cadastrale n° 1
- joignant ce dernier point à l'angle nord-ouest de l'établissement 37.50 de la feuille cadastrale n° 5

Tous les dépôts à coquillages cadastrés sur les feuilles n° 1 et n° 4

Toutes les concessions de parcs à huîtres creuses de la feuille n° 15 du cadastre conchylicole.

Toutes les concessions de bouchots à moules de la feuille n° 3 du cadastre conchylicole.

Toutes les concessions de bouchots à moules des feuilles n° 3.2 et 3.3 du cadastre conchylicole.

Toutes les concessions de bouchots à moules de la feuille n° 12 du cadastre conchylicole.
REMI 2010 - B

Toutes les concessions de bouchots à moules de la feuille n° 14 du cadastre conchylicole.

Gisement de moules des hermelles

Côtes d'Armor (22)
arrêté du 20 août 2004

22.05 Baie de la Fresnaie (St-Cast le Guildo, Matignon, Pléboulle, Fréhel)
BAIE DE la FRESNAIE
St-Cast le Guildo, Matignon,
Pléboulle, Frehel
Groupes 2 et 3
Classement 3-B; 2-C
Nord : alignement pointe de la Cierge - pointe des Châtelets
Est, Ouest : Le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120
Sud : Pont de Port à la Duc
arrêté du 20 août 2004

22.03 Baie de l'Arguenon (t-Jacut de la Mer, Crehen, St-Cast le Guildo)
BAIE DE l’ARGUENON
St-Jacut de la Mer, Crehen,
St-Cast le Guildo
Nord : alignement pointe du Bay sur la limite des concessions
existantes - balise des Oitelières - balise de la Margatière -
pointe du Chevet
Est, Ouest : Le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120
Sud : Pont du Guildo
arrêté du 20 août 2004

Groupes 2, 3
REMI 2010

Groupes 2, 3

Groupe 2;

22.012 Baie de Lancieux (Lancieux, Ploubalay, Trégon, St-Jacut de la Mer)
BAIE DE LANCIEUX
Lancieux Ploubalay, Trégon,
St-Jacut de la Mer
Nord : alignement cale de la houle Causseul, balise de la
Charbotière, la roche aux Moines
Est, Ouest et sud : Le trait de côte défini par la laisse de haute
mer du coefficient de marée égal à 120

Paimpol

22.20 Baie de Paimpol (Plouézec, Paimpol, Ploubazlanec)
BAIE DE PAIMPOL
Plouézec Paimpol - Ploubazlanec
Nord : le parallèle passant par la pte de la Trinité
Est : ligne brisée joignant la pointe de Bilfot ,le phare de Lost-
Pic et la cardinale est « Men Gam »
Sud : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120 entre la pointe de Bilfot et la
chapelle Ste-Barbe
Ouest : ligne brisée joignant la chapelle Saint Barbe par la
pointe de Beauport par pointe de Kerdrez, puis laisse de plus
haute mer de VE jusqu’à la pointe de Mesquer puis alignement
sur le phare de Pors-Don, puis le trait de côte défini par la
laisse de haute mer du coefficient de marée égal à 120 jusqu'à
la pte de la Trinité

22.221 Bréhat Larmor Pleubian
BREHAT LARMOR PLEUBIAN
Ilots de Bréhat - Loguivy - Sillon du Talbert, Baie de - Pomelin, Ile Modé
Nord : alignement du sillon de Talbert par la tourelle cardinale
est « La Moisie ».
Nord-Est : alignement de la tourelle cardinale est « La
Moisie » par la croix Maudez (sur l’île de Bréhat) .
Est : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égale à 120 le long des côtes de Bréhat
(bordant le Carpont jusqu'à la Chambre), puis alignement du
nord de l’île Logodec par l’amer Quistillic joignant la
cardinale est « Men Gam » et l’alignement Lost Pic jusqu’au
parallèle de la pte de la Trinité.
Sud : alignement de l’île à bois à la pointe du Guern, le trait de
la côte défini par la laisse de haute mer du coefficient de marée
égal à 120 le long de la commune de Ploubazlanec jusqu’à la
pointe de l’Arcouest, puis ligne joignant le nord de l’île
Blanche (excluant l’estran de l’île blanche, la balise Roc’h
Grouic Pourc’h et la pointe de la Trinité et parallèle joignant la
limite Est (le fond de la baie de Pomelin et l’anse de Lanneros
sont exclues du classement.
Ouest : le sillon de Talbert puis le trait de côte défini par la
laisse de haute mer du coefficient de marée égal à 120 le long
des communes de Pleubian, Lanmodez, Lézardrieux jusqu’au
nord de l’île à bois.

22.222 Ploubazlanec (Anse de Launay, Ile Blanche)
PLOUBAZLANEC
Anse de Launay Ile Blanche
CLassement 3-A; 2-B
Nord : Ligne joignant la pointe de l’Arcouest au nord de l’île Blanche, (l’estran de l’île est inclus)
Est : Est île Blanche à la balise roc’h grouic pourc’h puis
pointe de la Trinité
Sud et Ouest : la côte définie par la laisse de haute mer de
coefficient de marée égal à 120 le long de la commune de
Ploubazlanec de la pointe de l’Arcouest à la pointe de la
Trinité

22.241 Le Trieux aval (1ère zone)
LE TRIEUX (1éreZone) aval
Nord : alignement de la pointe de l’île à bois par la pointe de
Gouern
Est et Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute mer
du coefficient de marée égal à 120 le long des rives du Trieux,
à l’exclusion du port de Loguivy
Sud : Parallèle 48°48’77 de latitude nord passant par la
tourelle « Olenoyère ».

22.242 Le Trieux intermédiaire (2ème zone)
LE TRIEUX (2éme Zone) intermédiaire
Nord : parallèle 48°48’77 de latitude nord passant par la
tourelle « Olenoyère ».
Est et Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute mer
du coefficient de marée égal à 120 le long des rives du Trieux
(exclusion du port de Lézardrieux délimité par une ligne brisée
joignant la pointe Nord des Craquelets, la tourelle « la Grande
Chaise », la balise babord « Roche Noire » puis la pointe
Armor.
Sud : pont de Lézardrieux

22.243 Le Trieux amont (3ème zone)
LE TRIEUX (3éme Zone) amont
Groupe : 3
Classement : B
Nord : pont de Lézardrieux
Est et Ouest : la côte définie par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120 le long des rives du Trieux
Sud : le manoir de Traou Meur

22.261 Le Jaudy aval (1ère zone)
LE JAUDY (1ére zone) aval
Classement 3-A; 2-B
Nord : alignement de la pointe du chateau par la balise
Toultan Bihan
Est Nord Est : alignement de la tourelle de « Men Noblanc »
par la pointe de l’Anse de St Laurent
Est : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120
Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120 à l’exclusion de la baie de
l’Enfer délimitée par l’alignement pointe de la Fève par le
camping de la pointe Tourot.
Sud : alignement de la pointe de Pen Paluc’h
par la pointe de Bellevue.

22.262 Le Jaudy amont (2ème zone)
LE JAUDY (2éme zone) amont
Nord : alignement de la pointe de Pen Paluc’h par la pointe
de Bellevue
Est et Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute mer
du coefficient de marée égal à 120 le long des rives du Jaudy
Sud : parallèle passant par la balise « Le Rohou »

22.28 Plougrescant (Pors Scaff)
PLOUGRESCANT
Pors Scaff
Clasesment A
Nord : alignement de Castel Meur à Roc’h Véléo
Ouest : alignement Roc’h Véléo à la côte 21 sur l’île Yvignec
Sud : alignement côte 21 sur île Yvinec par la pointe de Pors-
Scaff
Est : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du

Plougrescant (Anse de Gouermel)
PLOUGRESCANT
Anse de Gouermel
Nord : alignement de l’île Houenez à l’île Bilo
Est Sud Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute
mer du coefficient de marée égal à 120.

22.38 Pleumeur-Bodou (Landrellec, Est de l'Ile Grande)
PLEUMEUR-BODOU
Landrellec Est de l’île Grande
Nord : alignement de la pointe de Trèslern, à la pointe Nord
de l’île Morville
Ouest : alignement de la pointe Nord de l’île Morville à l’île
Aval
Sud : alignement de l’île aval à Kéraliès

Trebeurden (Ouest de l'Ile Grande)
TREBEURDEN
Ouest de l’île Grande
Nord : alignement de la pointe Ouest de l’île Grande à la côte sur l’île Canton
Ouest : alignement de la cote 10 sur l’île Canton à la limite
extérieure du massif Rocheux de « Karreng Ween Vraz »
Sud : alignement de la limite extérieure du Rocher de « Karreg
Wenn Wras » à la pointe de la plage de Goastrez

22.50 Zone du large
ZONE DU LARGE
Groupe 1, 2 et 3
Est : limite départementale avec l’lIle et Vilaine (méridien de
la porte des Hébihiens)
Ouest : limite départementale avec le Finistère
Nord : limite extérieure des eaux territoriales
Sud : laisse de basse mer de coefficient de marée égal à 120
entre le Cap Fréhel et la Pointe de la Latte et ligne brisée
joignant la Pointe de St-Cast, l’île la Colombière, la balise
cardinale sud de la Loge, la balise cardinale est des Jumeliaux
avec la balise cardinale nord de la Moulière jusqu’à
l’intersection avec la limite départementale de l’Ille et Vilaine
(méridien de la porte des Hébihiens). laisse de basse mer de
coefficient de marée égal à 120 ou limites extérieures des
zones de production s’il y a lieu (exclusion des lieux de rejets
en mer des stations d’épuration de St-Cast, d’Erquy, de
Pléneuf, de St-Quay-Portrieux, de Bréhat, de Penvenan et de
l’Ile Grande).
I,II,III A
Surveillance sanitaire

22.42 Le Léguer
Le LEGUER
Nord : la côte définie par la laisse de haute mer du coefficient
de marée égal à 120
Ouest : alignement de la pointe de Servel par la pointe de
Dourvin
Est : ligne joignant la balise rouge de Beg Hent et le corps de
garde du Yaudet
Sud : le trait de côte défini par la laisse de haute mer du
coefficient de marée égal à 120.

22-223 PLeubian-Lanmodez Le Tabert, Lanros Ile Modé

Saint Brieuc

22.072 Pléhérel - Sables d'or - Erquy
PLEHEREL – SABLES D’OR ERQUY
Estran, allant de la pointe de la Guette jusqu’à la pointe de la
Mare aux Retz, délimité au nord par la laisse de basse mer de
coefficient de marée égal à 120, au sud par la laisse de haute
mer de coefficient de marée égal à 120

22.092 Erquy (Caroual)
ERQUY Caroual
Estran, allant de la pointe de la Houssaye de la plage de Saint-
Pabu, délimité par la laisse de basse mer et le trait de côte,
défini par la laisse de haute mer, du coefficient de marée égal à
120.

22-102 Pointe de Pleuneuf Le Verdelet

22.112 Pléneuf - Val André (Dahouêt)
PLENEUF–VAL-ANDRE Dahouêt
Estran rocheux de part et d’autre de l’embouchure du port de
Dahouêt, délimité par le trait de côte défini par la laisse de
haute mer du coefficient de marée égal à 120, à l’exclusion de
la zone portuaire située à terre de la tourelle « la petite
muette ».

22.13 Baie de Morieux (Planguenoual)
BAIE de MORIEUX
Planguenoual,
Nord : Limite de la laisse de basse mer de coefficient de marée
égal à 120.
Est : Pointe Est de l’anse de Port-morvan
Ouest : Alignement Rocher Romel-Rocher la Plate
Sud : Le trait de côte défini par la laisse de haute mer de
coefficient de marée égal à 120.

22.14 Baie de Morieux (Morieux, Hillion)
BAIE de MORIEUX
Morieux, Hillion
Nord : limite de la laisse de basse mer de coefficient de marée
égal à 120.
Est : alignement Rocher Romel- Roche la Plate.
Ouest : 200 m de la limite des bouchots à moules concédés en
face de la pte des Guettes.
Sud : le trait de cote défini par la laisse de haute mer de
coefficient de marée égal à 120.

22.251 Anse d'Yffiniac (Hillion, Plérin)
ANSE D’YFFINIAC
Hillion, Plérin
1ère Zone
Nord : limite de la laisse de basse mer de coefficient de marée
égal à 120.
Est : 200 m de la limite des bouchots à moules concédés face à
la pointe des Guettes
Ouest : méridien passant par la pointe du Roselier
Sud : ligne joignant la pointe du Roselier et la pointe dite du
Grouin ou de la pâture

22.152 Anse d'Yffiniac (Hillion, Yffiniac, Langueux, Saint Brieuc, Plérin)
ANSE D’YFFINIAC
Hillion, Yffiniac, Langueux, Saint Brieuc, Plérin
2ème Zone
Nord : ligne joignant la pointe du Roselier et la pointe dite du
Grouin ou de la pâture
Sud, Est et Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute
mer de coefficient de marée égal à 120, jusqu'à l’embouchure
de l’Urne et à l’exclusion de la zone portuaire du Légué située
à terre de la ligne joignant le bout de l’enrochement de la
pointe de Cesson à la pointe à l’Aigle.

22-16 Pordic

22.17 Binic (port exclu)
BINIC (port exclu)
Nord : parallèle passant par la pointe de Trouquetet
Est : le trait de côte défini par la laisse de haute mer de
Ouest : le trait de côte défini par la laisse de haute mer de
coefficient de marée égal à 120, à l’exclusion du port.
Sud : méridien passant par la pointe Est de la plage du Petit
Havre

Finistère (29)
ARRÊTÉ N°2004/1377 du 26 octobre 2004

Baie de Locquirec
LB_ZONE: | Baie de Locquirec

Baie de Lampaul
LB_ZONE: | Baie de Lampaul

Baie de Morlaix

Rade de Morlaix rivière de Morlaix
Rivière du Dourduff

29-01.01 Rivière de Morlaix et du Dourduff
29-01.01
Classement 1-A; 3-B
Anse de Térénez : au sud d’une ligne reliant la pointe de Térénez à la pointe au nord de la presqu’île de Barnénez.

Rivière de Morlaix et du Dourduff
29-01.02
groupes I / II / III
En amont d'une ligne reliant l'église de Locquénolé à l'extrémité nord du pont du Dourduff, jusqu’aux écluses du port de Morlaix.

29-01.03 Rivière de Morlaix et du Dourduff
29-01.03
CLassement 1-A; 3-B
Limite amont : La ligne reliant l'église de Locquénolé à l'extrémité nord du pont du Dourduff.
Limite aval : le parallèle passant par le phare de la Lande.

29-01.04 Rivière de Morlaix et du Dourduff
Limite amont : le parallèle passant par le Phare de la Lande.
Limite aval : la ligne brisée reliant l'amer de Penn al Lann, le phare de l'île Louët, la tourelle de la Chambre et la pointe de Térénez et la ligne reliant la Pointe de Térénez à la pointe nord de la presqu’île de Barnenez.

Limite sud : la ligne brisée reliant l’amer de Penn al Lann, le phare de l’île Louët, la tourelle de la Chambre et la pointe de Térénez.
Limite nord : la ligne reliant la pointe nord de l’île Callot à la pointe de Térénez en passant par la balise Mannou.
Limite ouest : la ligne reliant Pennénez à la pointe du Cosmeur.

Rivière de Penzé

Rivière de Penzé - Ile Callot
Groupes I / III
Limite sud : la ligne reliant le point situé à l’intersection de la ligne joignant la tourelle de la Petite Fourche à la balise du Figuier et de la ligne joignant l’extrémité du môle du port de Pempoul à la chapelle de l’île Callot.
Limite nord : la ligne reliant la tourelle de la Petite Fourche à la pointe nord de l’île Callot.
Limite ouest : la ligne reliant la tourelle de la Petite Fourche au point situé à l’intersection de la ligne joignant la tourelle de la Petite Fourche à la balise du Figuier et de la ligne joignant l’extrémité du môle du port de Pempoul à la chapelle de l’île Callot.

29-01.06 Rivière de Penzé - Ile Callot
classement 1-A; 3-B
Limite amont : la limite réglementaire de salure des eaux (port de Penzé)
Limite aval : la ligne brisée reliant le village de Créach André, la tourelle de la Petite Fourche, le point situé à l’intersection de la ligne joignant la tourelle de la petite Fourche à la balise du Figuier et de la ligne joignant l’extrémité du môle du port de Pempoul à la chapelle de l’île Callot, et de ce point à la chapelle de l’île Callot, ainsi que la ligne reliant Pennénez à la pointe du Cosmeur.

Les Abers

Rivière de l'Aberwrac'h

29-02.01 B Rivière de l'Aberwrac'h amont
29-02.01 B
Classement 1-A; 3-BLimite amont : la limite réglementaire de salure des eaux (Moulin Diouris)
Limite aval : la ligne reliant la cale au sud du village de Perroz à la cale EST du port de l'Aberwrac'h.

29-02.01 Rivière de l'Aberwrac'h aval
Limite amont : la ligne reliant la cale au sud du village de Perroz à la cale EST du port de l'Aberwrac'h.
Limite aval : la ligne brisée reliant le sud de la pointe de Saint Cava, la pointe nord de l'île Wrac'h et la pointe de Penn Enez (presqu’île de Sainte Marguerite).

Iles de la Croix
Groupes I / III
A l’intérieur de la zone délimitée par les points suivants : la pointe nord de l'île Wrac'h, la pointe de Penn Enez, les îles de la Croix, la tourelle du Petit pot de beurre et la pointe nord de l’île Wrac’h (presqu’île de Sainte Marguerite).

29-02.03 Presqu'île Sainte Marguerite
Limite nord : la ligne reliant la pointe de Penn Enez aux îles de la Croix.
Limite ouest : la ligne brisée reliant le nord des îles de la Croix au nord de l’île Tariec et la pointe ouest de l'île Garo.
Limite sud : la ligne reliant la pointe ouest de l'île Garo à la pointe de Beg an Louzic.

Rivière de l'Aber Benoît

29-02.04 B Rivière de l'Aber Benoît amont
29-02.04 B
Limite amont : la limite réglementaire de salure des eaux (Moulin du Chatel et Tariec).
Limite aval : La ligne reliant la pointe de Beg ar Venec à la pointe de Penoben.

29-02.04 A Rivière de l'Aber Benoît aval
29-02.04 A
Groupes 1, 2et 3
Classement 1-A, 2-B; 3-B
Limite amont : La ligne reliant la pointe de Beg ar Venec à la pointe de Penoben.
Limite aval : la ligne brisée reliant la pointe de Beg an Louzic, la pointe ouest de l'île Garo et la pointe nord de Corn ar Gazel.

29-02.05 Ile Trévors
Groupes I / III
A l’intérieur de la zone délimitée par les points suivants : l’île Tariec, l’île Trévors, la pointe nord de Corn ar Gazel, la pointe ouest de l'île Garo et la pointe sud de l’île Tariec.

OUESSANT - BLANCS SABLONS (29-03)

29-03.02 Blancs sablons
A l'est de la ligne reliant la pointe de Brenterc'h à la pointe nord de Pors Pabu.

RADE DE BREST
(29-04)

29-04.15 Baie de Roscanvel
Groupes 1, 3
A l’intérieur d’une ligne reliant la pointe nord-ouest du village de Rostellec, la pointe nord de l’île du Renard et un trait prolongeant l’exutoire de l’étang du lieu dit Quélen.

29-04.14 Rivage de Loumergat
L’estran, entre la pointe de Loumergat à l’est et le débouché sur le rivage du chemin conduisant au lieu-dit Kergrigent à l'ouest.

29-04.12 Rivière de l'Aulne
Limite amont : le barrage de Guily Glaz.
Limite aval : la ligne transversale à la rivière, passant par la pointe de Pen Forn.

29-04.13 Rivière de l'Aulne
Limite amont : la ligne transversale à la rivière, passant par la pointe de Pen Forn.
Limite aval : la ligne reliant le lieu-dit port Maria (Landévennec) à l’ouest de l’île d’Arun.
Secteur auquel il convient d’ajouter l’estran entre port Maria et le point situé à l’ouest du sillon des anglais, sur le méridien passant par le clocher de l’église de Logonna-Daoulas.

29-04.11 A Anse de Keroullé
29-04.11 A
Au nord d'une ligne reliant la route de l’île de Tibidy, la pointe est de l'île de Tibidy à la pointe de Gluziau.

29-04.11 B Rivière du Faou
29-04.11 B
A l'est d'une ligne reliant la route de l’île d’Arun, la pointe ouest de l’île d’Arun, la pointe est de l'île de Tibidy à la pointe de Gluziau.

29-04.10 Rivière de l'Hôpital Camfrout
En amont d'une ligne reliant le lieu-dit Garrec Ven à la Pointe de Keravice.

29-04.09 Anse Saint-Jean
A l’intérieur d'une ligne reliant la pointe du Château à un point situé à 400 m à l'ouest de la pointe du Château, et à la pointe du Roz.

29-04.08 Rivière de Daoulas
Groupes 1, 2 et 3
Classement 1-A; 2-B; 3-B
En l'intérieur d'une ligne reliant la pointe de Rostiviec à un point situé à 400 m à l'ouest de la pointe du Château, et à la pointe du Château.

29-04.07 Anse de Penfoul
Groupes 1, 2 et 3
Classement 1-A; 2-B; 3-B
En amont d'une ligne reliant l'extrémité sud-est de la pointe de Porsguen à la pointe de Rostiviec.

29-04.06 Anse de Moulin Neuf
En amont d'une ligne reliant la pointe de Lestraouen à l'extrémité sud-ouest de la pointe de Porsguen.

Grève de Penn al Lann
L’estran, entre l’extrémité du môle du port de Tinduff au nord et le point traversé par la ligne tirée à partir du village de Traonliors vers le sud.

29-04.01Rade de Brest - Eaux profondes
Groupes I / II / III
La rade de Brest à l’intérieur d’une ligne reliant la pointe du Diable et l’ancien fort Robert, à l’exclusion de l’estran, entre la pointe du Diable et la pointe de Portzic et le secteur au nord de la ligne joignant la pointe du Portzic et la pointe Sainte Barbe, ainsi que les secteurs inclus dans des zones de production dissociées référencées comme suit : du numéro 29-04.02 au numéro 29-04.15.

Rivière de l'Elorn

29-04.02 Rivière de l'Elorn
Groupes I / II / III
Rive droite de l’Elorn :
- l’Anse de Camfrout, à l’intérieur d’une ligne reliant la pointe de Penn an Toull à l’extrémité de la cale du passage.
- l’anse de Kerhuon, en amont du pont du Gué Fleuri.
- à l’intérieur d’une ligne reliant la pointe est de la Pyrotechnie à la pointe de Kerlecu.

29-04.04 A
Rivière de l'Elorn aval
Groupes 1, 2, 3
Classement 1-A; 2-C; 3-B
Limite amont : La ligne reliant le camping de Saint Jean (rive gauche) au pont passant sur la ligne de chemin de fer au sud du village de Kermeur Saint Yves (rive droite).
Limite aval : la ligne reliant la pointe Sainte-Barbe à Roc'h Kiliou.

Rivière de l'Elorn amont
Groupes : 1, 3
Classement: 1-A; 3-B
Limite amont : la ligne reliant les lieux-dits de Beg ar Groaz (rive droite) et de Vervian-Vihan (rive gauche).
Limite aval : La ligne reliant le camping de Saint Jean (rive gauche) au pont passant sur la ligne de chemin de fer au sud du village de Kermeur Saint Yves (rive droite).

29-04.03 Rivière de l'Elorn
Classement 1-A; 3-C
Limite amont : la limite réglementaire de salure des eaux.
Limite aval : la ligne reliant les lieux-dits de Beg ar Groaz (rive droite) et de Vervian-Vihan (rive gauche)

MER D'IROISE ET BAIE DE DOUARNENEZ
(29-05)

29-05.04 Baie de Douarnenez
Classement 1-A, 2-B
L’estran, de la pointe de Trébéron à la pointe du Ry.

29-05.03 Anses de Pen Hir et de Dinan
L’estran, de la pointe de Pen Hir à la pointe de Dinan.

29-05.01 Gisements en eaux profondes de la mer d'Iroise
Groupes I / II
A l’exclusion de l’estran :
. limite ouest : la ligne brisée reliant la pointe Saint-Mathieu, la pointe sud de l’île de Béniguet, la pointe ouest de l’île de Sein, la pointe sud est de l’île de Sein et la pointe du Raz.
. limite est : la ligne reliant la pointe du Diable à l’ancien fort Robert.

29-05.02 Anse de Camaret
A l'intérieur d'une ligne reliant la pointe de Tremet à la pointe du Grand Gouin, à l’exclusion du port de Camaret délimité par ses deux feux d’entrée.

Baie d'Audierne

Baie d'Audierne
Groupes I / II
L’estran, du port de Penhors à l'amer au sud de la plage de Pors Carn.

29-06.01 Rivière du Goyen
Classement 1-A; 3-C
Limite amont : la limite réglementaire de salure des eaux(pont de Kerydreuff)(commune de Pont-Croix).
Limite aval : la ligne droite reliant l’extrémité du môle de Sainte-Evette à l’extrémité de la jetée de Raoulic prolongée jusqu’au littoral de la commune de Plouirec au lieu dit Saint Julien la Grève.

ANSE DE BENODET
(29-07)

29-07.09 La Mer Blanche
Classement 1-A; 2-C
A l’intérieur du cordon dunaire domanial de Mousterlin entre le lieu-dit le Groasguen et le lieu-dit Trégounour.

29-07.02 Rivière du Stêr
Le bassin amont du Stêr jusqu’à la chaussée de franchissement du chenal.

29-07.01 Anse de Bénodet - Eaux profondes
A l’intérieur d’une ligne brisée reliant la pointe de Penmarch, l’île aux moutons et la Pointe de Mousterlin, à l’exclusion de l’estran et des zones de production dissociées référencées comme suit : du numéro 29-07.02 au numéro 29-07.09.

Rivière de l'Odet

29-07.07 Rivière de l'Odet
Limite amont : la ligne nord-sud passant par la cale de Rossulien.
Limite aval : la ligne reliant la pointe sud de l’anse de Combrit
au littoral de la commune de Gouesnac’h au lieu dit pointe de Lanhuron.

29-07.08 Rivière de l'Odet
En amont : la ligne reliant la pointe sud de l’anse de Combrit au littoral de la commune de Gouesnac’h au lieu dit pointe de Lanhuron.
En aval : la ligne reliant la pointe de Combrit à la pointe de Benodet

29-07.06 A et B Rivière de l'Odet
Groupes I / II / III
Limite amont : Quimper (vis à vis de la rue du palais de justice)
Limite aval : la ligne nord-sud passant par la Cale de Rossulien (Plomelin).
En amont d’une ligne joignant les deux points situés à l’embouchure de l’anse de Combrit.

Rivière de Pont L'Abbé

29-07.05 Rivière de Pont l'Abbé
Le secteur, englobant notamment l’anse du pouldon, situé au nord-est, à l’est, au sud et au sud-ouest de la zone référencée sous le numéro 29-07.04 et en amont de la ligne reliant la pointe sud de l’île Tudy et la pointe de Pen an Veur.
Compte tenu de sa sensibilité particulière, cette zone fera l’objet d’un suivi renforcé basé sur un prélèvement de coquillages par quinzaine.

Rivière de Pont l'Abbé
En amont d'une ligne reliant la pointe de Rosquerno et la pointe de Bodillo.

29-07.04 Rivière de Pont l'Abbé
Limite nord-est : la digue d’accès à l’île Chevalier.
Limite nord-ouest : la ligne reliant la pointe de Rosquerno et la pointe de Bodillo.
Limite sud-est : la ligne reliant la pointe sud de l’île Chevalier, à la pointe est de l’île Garo.
Limite sud-ouest : la digue d’accès à l’île Queffen et la ligne entre la pointe sud-est de l’île Queffen et la pointe nord-est de l’île Garo.

BAIE DE CONCARNEAU – LES GLENAN

29-08.02 Rivières de Penfoulic et de la Forêt
Groupes 1, 2, 3
Classement 1-A; 2-B; 3-B
Limites amont : la digue de Penfoulic, d’une part, et l’écluse au nord de port la Forêt, d’autre part.
Limite aval : la ligne reliant l’extrémité de la jetée du cap Coz à l’extrémité de la jetée de la pointe de Kerleven.

29-08.09Rivière de la Laïta
En amont de la ligne, transversale à la rivière, passant par la pointe située à 500 mètres en aval de l’abbaye de Saint Maurice.

29-08.10 Rivière de la Laïta
Groupe III
Limite amont : la ligne, transversale à la rivière, passant par la pointe située à 500 mètres en aval de l’abbaye de Saint Maurice.
Limite aval : la ligne reliant la tourelle de la Men Du à la digue de la Falaise.

29-08.08 Rivière de Merrien
Limite amont : la ligne transversale à la rivière passant par le lieu-dit Plaçamen.
Limite aval : à l'embouchure, la ligne transversale à la rivière passant par la balise du port de Merrien.

29-08.07 Rivière de Merrien
Groupe I / II / III
CLassement D
En amont d'une ligne transversale à la rivière passant par le lieu-dit Plaçamen.

29-08.05 Rivière du Belon
En amont de la ligne reliant le lieu-dit Kerdru au lieu-dit Kerlaïc, d’une part, et de la ligne, transversale à la rivière, passant à 150 mètres en amont du débouché sur la rive du chemin conduisant au lieu-dit la porte neuve, d’autre part.
ET

29-08.06 A Rivière du Belon amont
Groupe I et III
Limite amont : la ligne reliant le village de Kerdru à la pointe de Beg Melen.
Limite aval : la ligne reliant la pointe de Penquernéo et la pointe de Minbriz.

29-08.06 B Rivière du Belon aval
Limite amont : la ligne reliant le lieu-dit Kerdru au lieu-dit Kerlaïc, d’une part, et de la ligne, transversale à la rivière, passant à 150 mètres en amont du débouché sur la rive du chemin conduisant au lieu-dit la porte neuve, d’autre part.
Limite aval : la ligne reliant le village de Kerdru à la pointe de Beg Melen.

29-08.04 B Rivière de l'Aven aval
Limite amont : la ligne transversale traversant l'Aven au niveau du village de Rosbraz.
Limite aval : la ligne reliant la pointe de Beg ar Véchen et la pointe de Penquernéo.
Y compris l'anse de Poulgouin.

29-08.03 Rivière de l'Aven
En amont de la ligne reliant le château de Kerscaff et la chapelle de Trémor.

29-08.04 A Rivière de l'Aven amont
Limite amont : la ligne reliant le château de kerscaff et la chapelle de Trémor.
Limite aval : la ligne transversale traversant l'Aven au niveau du village de Rosbraz.

29-08.01 Baie de Concarneau - Eaux profondes
A l’intérieur de la ligne brisée reliant la pointe de Mousterlin, l’île aux moutons, la pointe de Penmarc’h, la bouée de la Jument des Glénan, la bouée Laouennou, le point situé à 2 milles dans l’ouest de la tourelle du Grand Cochon et la pointe du Pouldu, à l’exclusion de l’estran et des zones de production dissociées référencées comme suit : du numéro 29-08.02 au numéro 29-08.08.

Morbihan (56)

56-17-5 Rivière d'Etel - partie amont
Classement 2-B; 3-A

56-17-1 Bras de Nostang

56-17-2 Anse de Kerihuélo

56-17-4 Anse du Sach

56-17-3 Anse du Listrec

56-10-0 Rivière de St-Philibert
Classement 2-B; 3-A

56.09.2 Rivière de Crac'h 3

56.09.1 Rivière de Crac'h 2
Classement 2-B; 3-B

56.09.0 Rivière de Crac'h 1
Classement 2-B; 3-A

56-12-2 Rivière le Bono

56-12-3 Rivière le Loch

56-12-0 Estuaire et anse de Baden

Côte sauvage de la presqu'île de Quiberon
LB_ZONE: | Côte sauvage de la presqu'île de Quiberon

56-07-03 Penthièvre

56-07-1 Baie de Quiberon

56-07-02 Anse du Men-Du

56-16-2 Rivière du Blavet

56-16-1 Rivière du Blavet
Classement 1-D; 3-B

Rivière du Scorff et rade de Port-Louis (en dehors des limites du port)
LB_ZONE: | Rivière du Scorff et rade de Port-Louis (en dehors des limites du port)

56.13.1 Rivière de la Laita
Rivière de la Laita (partie Morbihan)

56-13-0 Rive gauche de la Laïta
REMI 2010

56-08-0 Baie de Plouharnel

56-14 Etang du Loch en Guidel

56-11-0 Anse de Locmariaquer (Le Brénéguy)

56-06-1Baie de Pont-Mahé

56-04-6 Rivière de la Vilaine

56-04-5 Rivière de la Vilaine

56-04-3 Embouchure de la Vilaine

56-02-4 Etier de Billiers

56-04-1 Baie de Kervoyal
Groupes 3

56-03-6 Rivière de Pénerf partie ouest

56-03-5 Rivière de Pénerf
Classement 2-B; 3-C

56-03-4 Chenal d'Ambon

56-03-3 Etier de l'Epinay

56-03-2 Etier de Caden

56-03-1 Etier de Kerboulicot

56-02-5 Vasière de Rosvellec
Groupes 1, 2, 3,
Classment 1-D, 2-C, 3-D

56.02.4 Rivière de Noyalo

56-02-3 Rivière de Noyalo
Groupe 1, 2, 3,

56.02.2 rivière de Vannes

56-02-1 Rivière de Vannes
Groupes 1, 2, 3,

56-02-0 Golfe du Morbihan
Classement 1-A; 2-B; 3-A

56-15 Ile de Groix
Groupe 3 (moule)

56-12-01 Rivière d'Auray, parties aval des rivières du Bono et du Loch
Groupes 2; 3

56.01.0 Morbihan Large

56-17-0 Rivière d'Etel - partie aval et centrale

56.16.3 petite mer de Gâvres
n° 56-16-3 (petite mer de Gâvres)
ARRETE du 29/12/2004 portant modification de l'arrêté du 12 février 2001

Loire-Atlantique (44)

44-04-4 Piriac-sur-Mer 4
Classement B provisoire

44-02 Baie de Pont-Mahe

44-06 Traict de Pen-Be
Classement 2-C; 3-B

44-04-1 Piriac-sur-Mer 1

Ile Dumet
LB_ZONE: | Ile Dumet

44-04-2 Piriac-sur-Mer 2

44-05 Les barres de Pen-Bron

44-06 Traict du Croisic

44-09 Estuaire de la Loire

44-07-1 Baie du pouliguen

44-07-2 Baie de la Baule
Classement 2-B; 3-B

44-8 Pornichet - Les îlots

44-10 Embouchure - Banc du Nord

44-11 Embouchure rive sud

44-14 La Prée

44-13 La Tara

44-12 La Plaine sur mer

LB_ZONE: | Zone 44-16

Vendée (85)
ARRÊTÉ N°02/07 CM/DDAM Modifiant l’arrêté n° 01/06 CM/DDAM du 5 janvier 2006

85-08-3 Rivière du Lay

85-08-5 Estuaire de la Sèvre Niortaise

85-08-1 Lotissement de filières du Pertuis Breton

85-07 Chenaux de Payré

85-06 Parcs du Hâvre de la Gachère

44-15 Nord de la baie de Bourgneuf

85-02-1 Sud du Gois-Fromentine

85-02-2 Sud du Gois-La Fosse
Groupes 2

85-04 La Fandière-La Fosse

85-03 Paillard-La Guérinière
Groupes 3

85-05 Lotissement des filières de l’île d’Yeu
ARRÊTÉ
N°02/07 CM/DDAM Modifiant l’arrêté n° 01/06 CM/DDAM du 5 janvier 2006 portant classement de salubrité des zones de productions de coquillages vivants sur le littoral du département de la Vendée.
Moules
exploitation avril-sept.
Groupes : 3
Classement Sanitaire : A provisoie
Délimitée par les lignes reliant les points suivants :

85-01 Bis Sud Jetée des Ileaux
ARRÊTÉ
N°02/07 CM/DDAM Modifiant l’arrêté n° 01/06 CM/DDAM du 5 janvier 2006 portant classement de salubrité des zones de productions de coquillages vivants sur le littoral du département de la Vendée.
Groupes : 2 et 3
Classement Sanitaire : B
Délimitée par les lignes reliant les points suivants :
18
19
20
repère bronze jetée des Ileaux
suivi du trait de côte
retour sur point 18 ;
et une deuxième partie délimitée par les lignes reliant les points suivants :

85-01 Baie de Bourneuf-Nord du Gois

Charente Maritime (17)

17-06-01 La Pallice

Le Galon d'Or - Ronce les bains - La Floride
LB_ZONE: | Le Galon d'Or - Ronce les bains - La Floride

Seudre Amont
LB_ZONE: | Seudre Amont

17-45 Grand Plage Vert Bois - La Giraudière
Classement A provisoire

Saint-Trojean / Gasteau
LB_ZONE: | Saint-Trojean / Gasteau

Boyardville
LB_ZONE: | Boyardville

Rivedoux Plage
LB_ZONE: | Rivedoux Plage

Fiers d'Ars
LB_ZONE: | Fiers d'Ars

85-08-4 Cote de l'aiguillon
Classement A/B

Anse de l'aiguillon
LB_ZONE: | Anse de l'aiguillon

Littoral vendéen du Pertuis Breton
85-08-2
Côte de la Tranche - La Faute
Classement A/B

17-13 Ronce les Bains

17-12 Seudre

17-07 Sud pointe des Minimes

17-03 Sud du Pertuis Breton

17-02-01 Est du Pertuis Breton Mytilicole-Ostréicole
Classmeent A/B
Huîtres : classement A

17-14 Nord de l'Estuaire de la Gironde
Groupe2, 3

17-11 Ouest du Coureau d'Oléron

17-10 Est du Coureau d'Oléron

17-09 Est du Pertuis d'Antioche

17-08 Ouest du Pertuis d'Antioche

17-05 Sud de l'Ile de Ré

17-04 Nord de l'Ile de Ré

17-06-2 Baie de la Rochelle
Groupe2, 3

17-49 Gisement de Bonne Anse
Groupe 2 - (palourdes européennes : Ruditapes decussatus et palourdes japonaises : Ruditapes philipinarum
Classement B provisoire
au Nord : Dune Littorale du volcan
-
au Sud : Extrémité de la Pointe de la Fourche
à l’Est : Port de la Palmyre (méridien passant par le point 45°41'2" N, 1°11'2'' W en système WGS 84)
à l’Ouest : Pointe de la Courbe

Aquitaine (33)

Guian
LB_ZONE: | Guian

Arcachon
LB_ZONE: | Arcachon

Les Angoulins
LB_ZONE: | Les Angoulins

Maubin
LB_ZONE: | Maubin

Lac d'Hossegor
LB_ZONE: | Lac d'Hossegor

33-18 Verdon sur Mer (Ferme la Roselière)

33-17 Jau-Dignac et Loirac (Ferme SARL Aquacole de Charmail)

33-16 Saint Vivien de Médoc (Ferme EARL Bleu Médoc)

33-15 Verdon sur Mer (Ferme SCEA FACEM)

33-14 Saint Vivien de Médoc Ferme Eau-médoc

33-13 Estuaire de la Gironde
33 - 13 Estuaire de la Gironde
Classment D
Zone située à l’intérieur du périmètre délimité comme
suit :
- arc de loxodromie reliant la pointe de Grave et la
pointe de la Coubre ;
- arc de loxodromie joignant la tour de By et le feu de
Port Maubert ;
- ligne joignant la pointe de Grave et la tour de By en
suivant la laisse de pleine mer de coefficient 120 ;
ligne délimitant le milieu de l’estuaire de la Gironde ;
- le chenal du Verdon jusqu’au pont du port aux
huîtres.
Les coordonnées des points de la zone sont définies
comme suit :
D
Recueil des Actes Administratifs No 05 – Volume II – Mai/Juin 2008 - Page 28

33-12 Intra Bassin (Groupe 2)
33-12 Intra bassin
Zone située à l’intérieur du périmètre délimité comme suit :
- ligne joignant les points 32 et D après avoir suivi
l’intersection de la laisse de pleine mer de coefficient 120 et la
dune séparant la conche du Mimbeau et le bassin ;
- arc de loxodromie joignant le point D et le point 39 ;
- ligne joignant le point 39 et le point 27, en suivant la limite
du domaine public maritime et faisant le tour du bassin.
Les points 27, 32, 39 et D étant définis ci-dessus.

33-11 Arguin (groupe 2)

33-10-A Intra bassin
Zone délimitée par les arcs de loxodromie joignant les
Les coordonnées des points de la zone étant définies cidessus.
Les coordonnées des autres points de la zone sont définies
comme suit :

33-10-B Gorp
Zone située à l’intérieur du périmètre délimité comme
suit :
- arcs de loxodromie joignant les points 11, 12, 13, 36,
37, 38 et 35.
Les coordonnées des points 11, 12 et 13 sont définies ci
dessus.
Les coordonnées des autres points de la zone sont définies
comme suit :

33-09 Le Ferret
Zone située à l’intérieur du périmètre délimité comme
suit :
- ligne joignant les points 32 et D, en suivant
l’intersection de la laisse de pleine mer de coefficient 120
et la limite EST de la dune séparant la conche du
Mimbeau et le bassin ;
- arc de loxodromie joignant les points D et 39 ;
- ligne joignant les points 1 et 39 en suivant la limite
du domaine public maritime ;
- arcs de loxodromie joignant les points 1, 1bis, 33 et
32.
Les coordonnées des points 1, 1bis et 32 sont définies cidessus.
Les coordonnées des autres points de la zone sont définies
D correspond au point le plus Nord de l’intersection de la
dune du Mimbeau avec la laisse de pleine mer de
coefficient 120.

33-08 Arguin
- ligne joignant le point A et le point B en suivant la
laisse de pleine mer de coefficient 120 ;
- ligne joignant le point C et le point 32, en suivant la
- arcs de loxodromie joignant les points B, 28, 29, 30
et C ;
- arcs de loxodromie joignant les points 32, 26, 27et A.
Les coordonnées des points de la zone sont définies
A – intersection de l’arc de loxodromie joignant les points
26 et 27, avec la laisse de pleine mer de coefficient 120.
B – intersection de l’arc de loxodromie joignant les points
29 et 28, avec la laisse de pleine mer de coefficient 120.
C – intersection de l’arc de loxodromie joignant les points
30 et 31, avec la laisse de pleine mer de coefficient 120.

33-05-06 Gujan-Mestras
- ligne joignant les points 16 et 21 en suivant la limite
du domaine public maritime ;
- arc de loxodromie joignant les points
Les coordonnées des points 15 et 16 sont définies cidessus.
Les coordonnées des autres points de la zone sont
définies comme suit :

33-04 Le Teich
33-04 Le Teich Groupe 3
- ligne joignant les points 10 et 16 en suivant la limite
du domaine public maritime ;
- arcs de loxodromie joignant les points 10, 11, 12, 13,
14, 15 et 16 .
Les coordonnées des points 10 et 11 sont définies cidessus.

groupe 3
Zone située à l’intérieur du périmètre défini comme suit :
- arcs de loxodromie joignant les points 7, 6, 11 et 10.
Les coordonnées du point 7 et 6 sont définies ci-dessus.
Les coordonnées des points 10 et 11 sont définies comme

33-01 Piraillan
Zone située à l’intérieur du périmètre défini comme suit :
- ligne joignant les points 1 et 7 en suivant la
limite du domaine public maritime ;
- arcs de loxodromie joignant les points 1, 1bis, 2,
3, 4, 5, 6 et 7.
Les coordonnées des points 1, 1bis, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 sont
définies comme suit :

Darses des Ports
Calssement D

Pyrenees -Orientales (66)

66-17 Bande Littoral Argeles
Classement B Prov

66-16 Rivières Agly, Tech, et Tet

66-15 Mouillage de Cerbère

66-14 Port de Banuyls sur mer
Groupes1, 2, 3

66-13 Port de Port-Vendres
Groupes1, 2, 3,

66-12 Baie de Collioure

66-11 Port D'Argeles sur Mer
Groupes 1, 2, 3,

66-10 Portb de Saint Cyprien Les Darses
Les Darses
Groupes1, 2, 3,

66-09 Port de Saint Cyprien

66-08 Port de Canet de Rousillon
Groupes 1,2,3

66-05 Port Port-Barcares Avant-Port
Groupe I - Classement sanitaire D
Groupe II et III Classement sanitaire C

66-06 Port de Port-Barcares Avant Port Les Darses
Groupe I - Classement sanitaire D
Groupes II et III - Classement sanitaire D

66-05 Port de Port-Barcares Avant Port
Groupe I - Classement sanitaire D
Groupes II et III - Classement sanitaire D

66-04 Etang de l'Angle
Groupe II et III - Classement sanitaire B

66-03 Etang de Salses Zone Sud
Groupe II et III - CLassement sanitaire D

66-02 Etang de Salses Zone Ouest
Groupes II et III -Classement sanitaire D

66-01 Etang de Salses
Groupes II et III - Classement sanitaire B

66-18 Bande Littorale Pyrenees Orientales
Groues 1,3

Aude (11)

11-25 Bande Littorale Aude
Groupe I - Classement Sanitaire A
Groupe II - Classement sanitaire B
Groupe III - Classement sanitaire A

11-24 Bande Littoral Leucate- PO
Zone 0,5 - 2m
Groupe I - classement sanitaire A
Groupe II et III- classement sanitaire B

11-23 Bande Littorale Cap Leucate
Zone Non classée

11-22 Grau de la Franqui Leucate
Zone non classée

11-21 Bande Littorale Port-La-Nouvelle - Leucate la Franqui
0,5 - 2 m
Non - classée

11-20 Bande Littorale Nord Port-la-Nouvelle
0,5 - 2 m de profondeur
Groupe II - Classement sanitaire B

Port-Leucate Port 2

Etang de Leucate

Assainissement Leucate 4.kmz

Assainissement Leucate 4

Assainissement Leucate 3 Prévision 2010.kmz

Assainissement Leucate 3 Prévision 2010

Assainissement Leucate 2.kmz

Assainissement Leucate 2

Assainissement Leucate 0.kmz

Assainissement Leucate
Leucate Village Cave cop

Assainissement Leucate.kmz

Assainissement Leucate

STEP Caves.kmz

STEP Caves

Port-Leucate Port 1 les Darses

11-19-Bis Port Leucate Les Darses
Classement sanitaire D

11-19 Avant-Port Port-Leucate
Groupe I - Classement sanitaire A
Groupes II et III, Classement sanitaire B

11-18 Etang de Leucate
Groupe II et III - Classement B

11-16 Anse de Leucate
Groupe II et III - classement sanitaire D

11-15 Etang de Plaurel
Groupes II et III, - classement sanitaire D

11-14 Etang de Leucate Parcs Ostréicoles
Groupe II et III - classement sanitaire B

11-13 Port de Port la Nouvelle
Groupes I, II et III - classement sanitaire D

11-12 S Etang de Bages-Sigean
Zone non classée

11-12 O Etang de Bages-Sigean
Groupes II et III - Classement sanitaire D

11-12 N Etang de Bages-Sigean
Groupe II et III - Classement D

11-11 Etang de l'Ayrolle
Groupe II et III - Classement sanitaire B

11-10 Canal des Allemands
Groupes II et III - classement sanitaire D

11-09 Etang de Campignol
Groupe II et III - Zone classée D

11-08 Plan d'eau du Grazel
Zone non-classée

11-07- canal du Grazel
zone non-classée

11-06 Etang de Gruissan
Groupe II - Classement sanitaire B

11-05bis Port de Gruissan Les Darses
Les Darses Groupes I, II, III - Classement sanitaire D

11-05 Etang du Grazel
Groupe I - classement sanitaire A
Groupe II - classement sanitaire B
Groupe III - classement sanitaire B

11-04 Etang de Mateille
Zone Non Classée

11-03 Etang des Ayguades
zone Non-Classée

11-02 Gruissan

11-02 Lotissement conchylicole de Gruissan
Lotissement conchylicole de Gruissan
Groupe III - Classement sanitaire A

points 11-02

11-01 Fleury d'Aude

11-01 11-01 Fleury d'Aude
Lotissement conchylicole de Fleury d'Aude
Groupe III - Classement sanitaire A

Points 11-01

Hérault (34)
arrêté n° 96-1-027 bis

34-46 Etang du ponet

Frontignan La Grande Motte (34-(25-37))

34-37 Port de la grande Motte

34-36 Etang du Ponant et son embouchure
Groupes 1; 2; 3
Classmeent 1-A; 2-C; 3-C

34-36 Embouchure du Ponant
Groupes 1; 2; 3

34-35 Port de Carnon

34-34 Port de Palavas

34-33 Bande Littorale
Classement 1-A; 2-B; 3-Bprov
de l'Est du Port de Palavas au Sud du port de la Grande Motte (Limite des département de l'Hérault et du Gard)

34-32 Etang de Mauguio ou étang de l'Or

34-31 Etang du Grec

34-31 Etang du Leban
Classement : 1-A; 2- C; 3-C

34-30 Etang de Pérols

34-29 Etang du Méjean

34-28 Etang de Prevost
Etang du Prévost : Zone conchylicole -Prévost La Sarrazine
Classement 1-A; 2- C; 3-C et (3-B la Sarrazine)
arrêté n°95-XXVI-00065 du 31/1/94 DDAM Sète

34-27 Etang de l'Arnel

34-26 Etang de Pierre Blanche
Classement 1-A; 2-C; 3-C

34-25 Etang de Vic
Classement 1-A; 2-C; 3-C

34-44 Ports

34-40 Zone industrielle des eaux blanches

34-41 Crique de l'Angle Nord

34-41 Crique de l Angle, partie Sud
Classement 1-A; 2-C; 3-C

34-42 Les Onglous

34-39 Lotissements conchylicoles
CLassement 1-A; 2-B, 3-B
Bouzugues
Loupian
Mèze
et
Marseillan

34-38 Lagune de Thau

35-43 Embouchures
- intérieurs de ports de :
Balarauc les Bains
Bouzigues
Mèze-Ville
Mèze Taurus
Mourre Blanc
Marseillan Ville
- embouchure des ports de:
Mèze ville
Marseillan ville

34-45 zones urbanisées
Bouzigues - Mèze

34-43 Autres Sites
rejet lagunage de Mèze
Embouchure du Pallas
Embouchure du Nègre
Embouchure du Soupiè
Embouchure de FOntannille
Rejet lagunage de Villeroy

34.42 Canal du Midi

Sète Est - Palavas Ouest (34-(20-24))

Bassins de lagunage de Frontignan Plage

34-20 Port de Frontignan-Plage

34-21 Bande Littorale
Classement 1-A; 2-B; 3-Aprov.

34-22 Etang d Ingril

34-23 Canal du Rhône à Sète

34-24 Lotissements conchylicole en Mer des Aresquiers
Classement 1-A; 2-C; 3-A
Arrêté DDAM Sète n°95-XXIV-00034 P du 16/07/91

34-19 Bande Littorale
Classement 1-A; 2-B; 3-Aprov.

34-18 Port conchylicole de Frontignan
à l'exterieur du brise lames est (1-A; 2-B; 3-B)

34-17 Port de Sète partie est

34-16 Port Sud
Classement 1-A; 2-B; 3-C
extérieur du Brise Lames et Epi Dellon

34-15 Port de Sète
Port
Canaux du Port de Sète
Canal de la Peyrade

34.14 Les Quilles
Groupes 1, 2? 3
Classement
Extérieur de la digue du Ports des Quilles :1-A, 2-B, 3-B
Canal des Quilles + partie nord : D
Brises lames des Quilles - Pointe du Lazaret : D

Port Ambonne Sète Ouest (34-(10-13))

Bande Littorale
Classement 1-A; 2-B; 3-Aprov.

34-12 Port de Marseillan-Plage

34-11 grau de Pisses-Saumes
Groupes 1, 2? 3

34-10 Lotissements conchylicole de Séte Marseillan
Classement : 1-A; 2-C; 3-A

34-09 Port Ambonne

34-08 Pourtour du cap d Agde
Groupe 1? 2? 3
Classement 1-1; 2-C; 3-Bprov.

Port du Cap d'Agde

34-06 Ile du Brescou
Classement 1-A; 2-C; 3-Bprov.

CLassement 1-A; 2-B; 3-B

Embouchure de l'Aude-Grau d'Agde (34-(01-04))

34-04 La Rivierette
Classement 1-A, 2-C, 3-C

34-03 Etang de la grande Maire
Classement 1-A, 2-C, 3-C

Classement 1-A, 2-B, 3-B

34-01 Embouchures des fleuves (ouest)
Aude
Orb
Héraul
Libron

30- 07 Centre hélio-marin
30- 07

30- 06 Etang de Salonique
Groupe 1, 2? 3
Classement 1-A, 2-B, 3-C

30-04 Gisement naturel

30-03 Port Camargue
Groupe 1, 2, 3,

30-02 Port du grau du roi

Bouches-du-Rhone (13)

Bassin hydrologique de la rade de Marseille
et de Cassis

Groupe 1, 2, 3,
Le périmètre déterminé par :
- La laisse des plus hautes mers
- Le méridien de la Chapelle Notre
Dame de la Garde ( 005° 35, 5700’ E)
- Le parallèle de la pointe Ouest de
la calanque de Figuerolles ( 43° 09, 9300 N)

- Le périmètre déterminé par :
- La ligne d’azimut 20° passant par le
point de coordonnées : L = 43° 12, 5000’ N
- La ligne d’azimut 80° passant par le
- La laisse des plus hautes mers de
l’Anse de la Madeleine (ou Anse Corton)
[ - La première ligne correspond à
l’alignement défini par la Chapelle Sainte Croix et la
Pointe des Lombards
- La deuxième ligne correspond à
l’alignement défini par la Chapelle de Port Miou et le
Pylône radio]

- Le périmètre déterminé par :
- Au Nord-Ouest : la ligne joignant le
Cap Croisette à la pointe Ouest de l’îlot Tiboulen de
Maïre.
- Au Sud-Ouest : la ligne joignant la
pointe Ouest de l’îlot Tiboulen de Maïre à la Pointe de
Fontagne de l’île de Riou.
- Au Sud : la laisse des plus hautes
mers de la côte nord de l’île de Riou (de la Pointe de
Fontagne à la Pointe Caramassaigne).
- Au Sud-Est : la ligne joignant la
Pointe de Caramassaigne de l’île de Riou au Cap
Morgiou.
- Au Nord-Est : la laisse des plus
hautes mers du Cap Croisette au Cap Morgiou.
Cap Croisette : L = 43° 12, 9460’ N
Ilot Tiboulen : L = 43° 12, 8780’ N
Pointe de Fontagne : L = 43° 10, 8380’ N
Pointe Caramassaigne : L = 43° 10, 4600’ N

- Tous les points situés à une distance inférieure à
100 mètres du point ayant pour coordonnées :
(point de rejet de l’émissaire de Carry-le-Rouet)

13-07.01 - Toutes les enceintes portuaires
Grooupes 1, 2, 3
CLassement D

- Au sud du parallèle 43° 22, 3000’ N définissant la
limite sud de la circonscription du Port Autonome de
Marseille-Fos
- A l’est du méridien 004° 59, 0000’ E
- A l’ouest du méridien du point d’intersection entre
la limite du département entre les entre les Bouchesdu-
Rhône et le Var et la laisse des plus hautes mers.
- De la laisse des plus hautes mers jusqu’à l’isobathe
des 40 mètres

13.08 Etang de Berre
Classement 1-D; 2-D; 3-C
Arrêté n°200824-3 modifiant arrêté du 29/06/2000

Bassin hydrologique du Golfe du Fos

- Au nord : par la ligne brisée passant par les bouées
8, 10,J2, J4, C2 du balisage sud du chenal de
navigation pour l’entrée dans les darses,
- Au sud : la ligne d’azimut 96° joignant le Phare de
la digue Saint Louis à la Pointe du They de la
Gracieuse
- A l’est : par la ligne d’azimut 12° 30 joignant la
pointe du They de la Gracieuse à la bouée 8 du
balisage sud du chenal de navigation pour l’entrée
dans les darses,
- A l’ouest : par la ligne d’azimut 7° joignant le phare
de la digue Saint Louis à la bouée C2 du balisage sud
du chenal de navigation pour l’entrée dans les darses.
- Phare Saint Louis : L = 43° 23, 4620’ N

Zone 13-06.01 Anse de Carteau
13-06.01 - l’Anse de Carteau
délimitée au nord par la ligne d’azimut 96° joignant le Phare de la digue Saint Louis
à la Pointe du They de la Gracieuse

- Au nord du parallèle 43° 22, 3000 Nord définissant
la limite sud de la circonscription du Port Autonome
de Marseille-Fos,
Sauf 2 zones

- De la laisse des plus hautes mers jusqu'à l’isobathe
des 3 mètres
et
- De la ligne reliant la rive ouest de l’embouchure du
Rhône à la balise de Roustan
jusqu'au parallèle 43° 22, 3000’ Nord définissant la
limite sud de la circonscription du Port Autonome de
Marseille-Fos

Bassin hydrologique de la Camargue

LB_ZONE: | Zone 13-03

- De la laisse des plus hautes mers jusqu’à l’isobathe
des 3 mètres
et
- Du parallèle de la prise d’eau de l’embouchure de la
station de pompage de Beauduc
jusqu'à la ligne reliant la rive ouest de l’embouchure
du Rhône à la balise de Roustan
B

Zone 13-01 Saintes-Marie-de-la-Mer
13-01 (GOLFE DES SAINTES-MARIES-DE-LA-MER)
- De la laisse des plus hautes mers jusqu’à l’isobathe
Du méridien du point d’intersection entre la limite
du département entre les Bouches-du-Rhône et le
Gard (Rhône vif) et la laisse des plus hautes mers
jusqu’au parallèle de l’embouchure de la prise d’eau
de la station de pompage de Beauduc

Zone 83-02-01 Anse de Lazaret

1-A; 2-D*; 3-D* *(classement par défaut)/ tous sauf [Port insalubre] et 1 zone
1-A; 2-D*; 3-D* (classement par défaut)/ tous sauf [Port insalubre] et 2 zones
1-D; 2-D; 3-D
1-A; 2-D*; 3-D* (classement par défaut)
1-D; 2-D; 3-D [Port insalubre]

Corse

Zone 2B-02
LB_ZONE: | Zone 2B-02

Zone 2B-01
LB_ZONE: | Zone 2B-01